Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 29 06 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 29 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES LOCALES
Délibération
041-073-2026 Vote des Comptes Financiers Uniques 2025 ADOPTÉE
Délibération
041-074-2026 Affectation des résultats 2025 ADOPTÉE
Délibération
041-075-2026 Budget supplémentaire 2026 ADOPTÉE
Délibération
041-076-2026
Autorisation donnée à Monsieur le Président de procéder à des mouvements de crédits pour l’ensemble des budgets – Exercice 2026 ADOPTÉE
Délibération
041-077-2026 Acquisitions et cessions immobilières 2025 PREND ACTE
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération
041-078-2026
Autorisation à donner au Président pour la signature du marché de prestations d’entretien ménagers pour des locaux administratifs et sportifs ADOPTÉE
DOMAI NE ET PATRIMOINE
Délibération
041-079-2026 Cession des parcelles AL n°654 et 657 situées impasse de la poste à Mont -près-Chambord ADOPTÉE
INS TITUTION ET VIE POLITIQUE
Délibération
041-080-2026
Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer le procès -verbal de restitution des biens mis à disposition du syndicat ValEco ADOPTÉE
CYCLE DE L’ EAU ET GEMAPI
PICS / GEMAPI
Délibération
041-081-2026
Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) : Lancement et constitution d’une gouvernance ADOPTÉE
Délibération
041-082-2026
Transfert des digues de Loire de l’Etat vers la communauté de communes du Grand Chambord : inscription à l’actif et obligations financières associées ADOPTÉE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération
041-083-2026 Demandes de subventions dans le cadre du fond partenarial économique de proximité ADOPTÉE
DEVELOPPEMENT CULTUREL
Délibération
041-084-2026 Modification de la répartition de l’enveloppe du PACT 2025 – Ajustement du solde ADOPTÉE
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 29 JUIN 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024 2
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
HABITAT
Délibération
041-085-2026
Garantie d’emprunt accordée à la SA Régionale HLM Loir -et-Cher Logement pour la construction de 6 logements (Groupe 557) à Mont -près-Chambord ADOPTÉE
Délibération
041-086-2026
Programme Local de l’Habitat - Subvention à la société d’HLM Terres de Loire Habitat pour la rénovation de 20 logements situés 13 à 35 rue de l’Ormeau à Mont -près- Chambord
ADOPTÉE
SER VICES A LA POPULATION
ECOLE DE MUSIQUE
Délibération
041-087-2026
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d’une convention d'objectifs avec les associations de musique du Grand Chambord ADOPTÉE
Délibération
041-088-2026
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d’une convention d'objectifs avec « l’école intercommunale de musique de Vineuil Saint -Claude » ADOPTÉE
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT