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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour conseil du 29 juin 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour conseil du 29 juin 2026)
Thèmes du document : Logement, Banque, Justice et droit,
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES LOCALES
1. Vote des Comptes Financiers Uniques 2025
2. Affectation des résultats 2025
3. Budget supplémentaire 2026
4. Autorisation donnée à Monsieur le Président de procéder à des mouvements de crédits pour l’ensemble des budgets – Exercice 2026
5. Acquisitions et cessions immobilières 2025
COMMANDE PUBLIQUE
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DOMAINE ET PATRIMOINE
7. Cession des parcelles AL n°654 et 657 situées impasse de la poste à Mont -près-Chambord
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
8. Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer le procès -verbal de restitution des biens mis à disposition du syndicat ValEco
CYCLE DE L’ EAU ET GEMAPI
PICS / GEMAPI
9. Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) : Lancement et constitution d’une gouvernance 10. Transfert des digues de Loire de l’Etat vers la communauté de communes du Grand Chambord : inscription à l’actif et obligations financières associées
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
11. Demandes de subventions dans le cadre du fond partenarial économique de proximité
DEVELOPPEMENT CULTUREL
12. Modification de la répartition de l’enveloppe du PACT 2025 – Ajustement du solde
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 29 JUIN 2026 2
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
HABITAT
13. Garantie d’emprunt accordée à la SA Régionale HLM Loir -et-Cher Logement pour la construction de 6 logements (Groupe 557) à Mont-près-Chambord
14. Programme Local de l’Habitat - Subvention à la société d’HLM Terres de Loire Habitat pour la rénovation de 20 logements situés 13 à 35 rue de l’Ormeau à Mont -près-Chambord
SERVICES A LA POPULATION
ECOLE DE MUSIQUE
15. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d’une convention d'objectifs avec les associations de musique du Grand Chambord
16. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d’une convention d'objectifs avec « l’école intercommunale de musique de Vineuil Saint -Claude »
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT