Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations 1
Déliberation - Liste des Deliberations 3
Déliberation - Liste des deliberations approuvees du 19 decembre
Déliberation - Liste des Deliberations 2
Déliberation - Liste des Deliberations 20 11 2023
Procès Verbal - 07 PV CM DU 16 DECEMBRE 2025
Déliberation - Liste des Deliberations CA 17 10 2022
Déliberation - Liste des Deliberations 25 11 2024 1
Déliberation - Liste des Deliberations CCAS 01 07 2024
Ordre du Jour - 00 ODJ 01 04 2025
Déliberation - Liste des Deliberations 01 decembre 2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 01 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
Bègles, le 02 décembre 2025
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DU 01 DECEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Etaient présents : Mme Amélie COHEN LANGLAIS, Mme Christelle BAUDRAIS, M. Xavier FÉDOU, Mme Seynabou GUEYE, Mme Aurélie COUP, M. Pierre BARBE, Mme Martine DAMBON, M. Miguel DUBOURDIEU, Mme Catherine MORA.
Etaient excusés : M. Clément ROSSIGNOL PUECH, Mme Catherine CAMI, Mme Isabelle TARIS, Mme Marie-Laure PIROTH, M. Patrick BASSALER, Mme Laura GARDUNO.
Secrétaire de la séance : Mme Ninon GARNERET, Directrice du C.C.A.S.
Assistait à la séance : Mme Tamara GRANET-MONLLOR, Responsable Administrative et Financière.
DÉLIBÉRATIONS :
1. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2025
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
2. NOUVELLES MODALITÉS D’APPLICATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
3. ADHÉSION AUX DISPOSITIFS DE MÉDIATION MIS EN ŒUVRE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA GIRONDE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
4. RAPPORT SOCIAL UNIQUE : DONNÉES SOCIALES DU PERSONNEL AU 31/12/2024
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
5. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL C.C.A.S. AUPRÈS DE LA VILLE DE BÈGLES
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR 6. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL C.C.A.S. AUPRÈS DE LA VILLE DE BÈGLES
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
7. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL LE RÉSEAU DE LA RÉHABILITATION DE BORDEAUX MÉTROPOLE À UN HABITANT BÉGLAIS
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
8. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE DU C.C.A.S. – BUDGET DU S.A.D.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
9. VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET DU S.A.D. - BUDGET ANNEXE DU C.C.A.S.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
10. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ – 9 VOIX POUR
La Vice-Présidente du C.C.A.S.
Amélie COHEN LANGLAIS