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Ordre du Jour - 00 ODJ 01 04 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ 01 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1 AVRIL 2025
Salle du conseil – 18h30
ORDRE DU JOUR
A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
B – ADOPTION DU PROCÈS VERBAL ANALYTIQUE DU CONSEIL PRÉCÉDENT
C – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
D – DÉLIBÉRATIONS
1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2024 – XAVIER- MARIE FEDOU
2. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL – XAVIER-MARIE FEDOU
3. VOTE AFFECTATION DES RÉSULTATS CONSTATÉS AU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 : BUDGET PRINCIPAL – XAVIER-MARIE FEDOU
4. ÉGALITÉ FEMME/HOMME - RAPPORT DE SITUATION COMPARÉE AU 31/12/2024 – BÉNÉDICTE JAMET DIEZ
5. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – XAVIER-MARIE FEDOU
6. VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DIRECTS LOCAUX - EXERCICE 2025 – XAVIER-MARIE FEDOU
7. OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES RELATIVES À L'ARTICLE L 2241-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – XAVIER- MARIE FEDOU
8. SUBVENTION D'ÉQUILIBRE VERSÉE AU C.C.A.S. AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 – XAVIER-MARIE FEDOU
9. SUBVENTION D'ÉQUILIBRE OCTROYÉE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL L'ESTEY POUR L'EXERCICE 2025 – XAVIER-MARIE FEDOU
10. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 – XAVIER-MARIE FEDOU
11. ACTUALISATION DES CRÉDITS DE PAIEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME N°1 DE L'EXERCICE 2025 – XAVIER-MARIE FEDOU
12. MISE EN PLACE D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) POUR LA CRÉATION D'UN COMPLEXE SPORTIF POLYVALENT ET LA CRÉATION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE D'UN CENTRE MÉDICO SOCIAL ET D'UNE SALLE MUTUALISÉE À L'ÉCOLE JOLIOT CURIE – XAVIER-MARIE FEDOU 13. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LA CONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF POLYVALENT DANS LE CADRE DES DIRECTIVES 2025 DE L'AGENCE – XAVIER-MARIE FEDOU
14. EXPÉRIMENTATION D'UN CONGÉ MENSTRUEL – BÉNÉDICTE JAMET DIEZ
15. CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BÈGLES ET BORDEAUX MÉTROPOLE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DANS LE CADRE DU PROGRAMME LIFE-BCR – PIERRE OUALLET
16. PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE BORDEAUX MÉTROPOLE 2025-2029 - RÉVISION - AVIS DE LA COMMUNE – TYPHAINE CORNACCHIARI
17. RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CRC NOUVELLE- AQUITAINE SUR LA SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX MÉTROPOLE - INFORMATION – OLIVIER GOUDICHAUD
18. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE À DIFFÉRENTS ORGANISMES - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2024_058 DU 15 MAI 2024 – M. LE MAIRE
19. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX 1091 - REALITES – XAVIER-MARIE FEDOU
20. AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC MADAME NATHALIE GILO, EPOUSE FILIÂTRE – EDWIGE LUCBERNET
21. CRÉATION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET – MARC CHAUVET