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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du mardi 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du mardi 23 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Tourisme,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 MAI 2023
IL.
NI.
IV.
VI.
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à Particle L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation des Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal des 04 et 11 avril 2023
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Approbation d'une convention d’occupation des sols et d’usage avec la société Camping-Car Park
Point 2 - Décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l'année 2023
Point 3 - Cession d’une parcelle de terrain cadastrée 527 ZK 8 - Lieudit « Au Sire » d’une superficie de 5 ha 35 a 60 ca à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains
Point 4 - Adoption du règlement de fonctionnement du gymnase Montmorency de Bourbonne les Bains
Point 5 - Renouvellement de la Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et de la Gendarmerie Nationale de Bourbonne les Bains
Point 6 - Approbation d'un transfert de propriété d’une œuvre de PEtat au Musée de Bourbonne les Bains
Point 7 - Syndicat mixte des 6 Rivières : Modification des statuts et adhésion de la Communauté de Communes Vosges Côté Sud-Ouest
Point 8 - Prise en charge des frais d'hébergement d'un stagiaire étudiant au Musée de Bourbonne les Bains
Point 9 - Modification du tableau des effectifs
Informations diverses
VII.Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 17 mai 2023
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