Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 23 mai 2023

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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du mardi 23 mai 2023

Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2023

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM du 15

Déliberation - Liste des deliberations examinees du CM du 11 avri

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 23 mai 2023 Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Bourbonne-les-Bains. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 23 mai 2023)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Tourisme, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT

Haute-Marne

Commune BOURBONNE LES BAINS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de conseillers :

- en Exercice 19

- présents 15

- votants 17

| - absents 2

Le quorum est atteint.

Du mardi 23 mai 2023

L’an deux mille vingt-trois le 23 maï, à Salle du Conseil Municipal à 20H30.

Le Conseil Municipal de la commune de BOURBONNE LES BAINS

Étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale,

sous la présidence de M. André NOIROT, Maire

Etaient présents : André NOÏIROT, Elie PERRIOT, Emilie BEAU, Christian TROISGROS, Marie-France MERCIER, Christiane GOURLOT, Claude PETIOT, Patrick BREYER, Olivier LADRANGE, Delphine ANDRÉ, Lydia FALLOT, Sébastien HUMBLOT, Amélie MOLTER, Aurélie LAVILLE, Sabine SAVARD

Procurations : Catherine THIVET À Emilie BEAU, Damien CORNU À André NOIROT

Etaient absents excusés : Catherine THIVET, Damien CORNU

Etaient __ absents _ non __excusés: Jean-Mary CARBILLET, Céline CARBILLET

Madame Amélie MOLTER a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal des 04 et 11 avril 2023 ont été approuvés à l’unanimité.

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE (en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT) :

Décision n°2023/DEC/32 du 13 avril 2023 : Attribution du marché de travaux d’extension, de modernisation et de maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/33 du 14 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 9 ruelle Sainte Barbe Bourbonne les Bains pour un montant de 28 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/34 du 14 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 90 rue Vellonne

Bourbonne les Bains pour un montant de 29 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/35 du 14 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 29 rue Walferdin

Bourbonne les Bains pour un montant de 24 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/36 du 14 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 108 rue Amiral Pierre Bourbonne les Bains pour un montant de 24 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/37 du 14 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 33 rue du Prieuré Bourbonne les Bains pour un montant de 190 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/38 du 14 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner Cour des Capucins Bourbonne les Bains pour un montant de 18 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/39 du 21 avril 2023 : Demande de subvention — Achat d’un gilet pare-balles pour le service Police Municipale de Bourbonne les Bains.Décision n°2023/DEC/40 du 21 avril 2023: Approbation de l'avenant n°4 au marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux de la Commune de Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/41 du 21 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner Champs du Clos à Bourbonne les Bains pour un montant de 2 700.00 €.

Décision n°2023/DEC/42 du 21 avril 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 12 Petite Rue des Bains à Bourbonne les Bains pour un montant de 62 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/43 du 21 avril 2023 : Déclaration d’Intention d’Aliéner au 17 avenue Lefroit Dupain à Bourbonne les Bains pour un montant de 140 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/44 du 21 avril 2023 : Déclaration d’Intention d’Aliéner au 9 rue de Bourgogne à Bourbonne les Bains pour un montant de 30 000.00 €.

Décision n°2023/DEC/45 du 02 mai 2023: Lancement du marché de travaux d'aménagement de la rue d’En Bas à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/46 du 02 mai 2023: Lancement du marché de réalisation d’un Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable de la Commune de Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/47 du 04 mai 2023: Conclusion de baïl de location de chasse communale dans la Forêt Communale de Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/48 du 04 mai 2023: Conclusion de baïl de location de chasse communale dans la Forêt Communale - lieux-dits « Charmes » de Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/49 du 04 mai 2023: Conclusion de baïl de location de chasse communale dans la Forêt Communale de Genrupt, Commune associée à Bourbonne les Baïns.

Décision n°2023/DEC/50 du 04 mai 2023: Conclusion de baïl de location de chasse communale dans la Forêt Communale de Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains.

Décision n°2023/DEC/51 du 19 mai 2023: Déclaration d’Intention d’Aliéner au 11 rue d’En Bas à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne les Bains pour un montant de 136 100.00 €.

DELIBERATION N°DEL-2023- 38 : Approbation d'une convention d’occupation des sols et d'usage avec la société Camping-Car Park

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- De valider le principe de mise à disposition à la société Camping-car Park de l’aire de camping-cars, sous la forme d’une convention d’occupation temporaire du domaine public pour une durée de 10 ans, aux conditions fixées dans la convention jointe en annexe à la délibération.

- D’autoriser Monsieur le Maire à faire réaliser les travaux nécessaires à l’exploitation de l’aire de camping-cars et d’inscrire les crédits nécessaires au budget,

- D’autoriser Monsieur le maire à signer la convention correspondante et tout acte s’y afférent et à prendre toute mesure d'exécution relative à ce projet.

DELIBERATION N°DEL-2023- 39 : Décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l'année 2023

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :

- D’approuver la décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l’année 2023,

- D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à ces modifications.DÉLIBERATION N°DEL-2023- 40 : Adoption du règlement de fonctionnement du gymnase Montmorency de

Bourbonne les Bains

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’approuver le règlement intérieur, annexé à la délibération, du gymnase Montmorency.

DELIBERATION N°DEL-2023- 41 : Renouvellement de la Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et de la Gendarmerie Nationale de Bourbonne les Bains

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :

- D’approuver la convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie Nationale,

- D’autoriser Monsieur le Maire à la signer.

DELIBERATION N°DEL-2023- 42 : Approbation d'un transfert de propriété d’une œuvre de lEtat au

Musée de Bourbonne les Bains

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’accepter le transfert de propriété de l'œuvre suivante de l'Etat au Musée de Bourbonne les Bains :

- PROUHA Pierre Bernard (1822 — 1888) ; « Mort d’une fleur » ; Salon de 1870 ; plâtre ; H : 90,L:170 ;,P:57; inv. : FNAC 91 ; déposée au musée de Bourbonne les Bains en 1879, écolée-vue (2011).

DELIBERATION N°DEL-2023- 43 : Syndicat mixte des 6 Rivières : Modification des statuts et adhésion de la Communauté de Communes Vosges Côté Sud-Ouest

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d'approuver :

- La modification statutaire induite par l'extension du périmètre du SMGR,

- L’adhésion de la Communauté de Communes Vosges Côté Sud-Ouest,

- De notifier la présente délibération à Monsieur le Président de la Communauté de Communes.

DELIBERATION NCDEL-2023- 44 : Prise en charge des frais d'hébergement d'un stagiaire étudiant au Musée de Bourbonne les Bains

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’approuver la prise en charge des frais d'hébergement d’un stagiaire étudiant au Musée de Bourbonne les Bains.

DELIBERATION N°DEL-2023- 45 : Modification du tableau des effectifs

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’approuver la mise à jour du tableau des effectifs.

Séance ouverte à Z0h30

Séance levée à 21h43

Extrait affiché le 26/05/2023

Fait à Bourbonne les Bains,

Le 25 mai 2023

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