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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du 18 septembre 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023
Il.
IL.
IV.
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Jeudi 29 juin 2023
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Décision modificative n°3 au Budget Principal au titre de l'année 2023
Point 2 - Décision modificative n°1 au Budget Annexe de l'Eau au titre de l'année 2023
Point 3 - Décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre au titre de l'année 2023
Point 4 - Occupation du domaine public communal 2024-2026 - Redevance relative à l'usage d'un point de vente-buvette au Parc Animalier de [a Bannie à Bourbonne les Bains
Point 5 - Approbation d'un avenant n°2 de prolongation concernant le contrat de Délégation de Service Public (DSP) du Golf Miniature de Bourbonne les Bains
Point 6 - Cession d’une bande de terrain prise sur la parcelle 215 ZE 64 - Rue de la Mairie à Genrupt, Commune associée à Bourbonne les Bains
Point 7 - Cession d’un immeuble (partie de la parcelle cadastrée section AD 269) — Rue du Souvenir Français à Bourbonne les Bains
Point 8 - Création d'un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) à Bourbonne les Bains
Point 9 - Effacement de dettes (dossier n°000423003089) suite à la Commission de Surendettement des Particuliers de la Haute-Marne — Budget Annexe de l’Eau
Point 10 - Effacement de dettes (dossier n°000123020140) suite à la Commission de Surendettement des Particuliers de la Haute-Marne — Budget Annexe de l’Eau ® Point 11 - Approbation d'un chèque cadeau d'un montant de 30 euros pour une adhésion à une association sportive, dans le cadre de la fête des écoles, au titre de l'année 2023
® Point 12 - Modification de la délibération n°DEL-2022-43 relative à l'approbation d'un échange de terrain sur la Commune de Genrupt, Commune associée à Bourbonne les Bains, pour l'installation d’une micro-station d’assainissement
@ Point 13 - Approbation de la convention de groupement de commandes avec la Communauté de Communes des Savoir-Faire pour une assistance à maîtrise d’ouvrage relatives aux installations de chauffage
© Point 14 - Approbation d’un remboursement de consommation d’eau potable indûüment facturée à un administré de la Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 15 - Modification de la délibération n°DEL-2023- 55 - Lancement de la maîtrise d'œuvre pour le projet d'un City Park sur la Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 16 - Modification du tableau des effectifs
VI. Informations diverses
VII. Questions diverses
À Bourbonne les Bains, le 13 septembre 2023