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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du11 avril 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Mode, textile et habillement, Logement,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 avril 2024 1 / 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 11 avril 2024 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (21) : Gérald LOMBARDO, Alice ZEROUAL POMERO, Maurice CASCIANI, Christel GENET, Yves CHESTA, Natalie WENZINGER, Éric LATY, Jacques DELORME, Jean-Charles FISCHER, Joel HATTIGER, Jean- François DROUARD, Amédée NOSSARDI, Frédérique SKYRONKA, Alain DUBBIOSI, Jean-Pierre LESNE, Nathalie GONZALES, Florence GUILLAUD, Florence BOURJADE, Danièle FECOURT, Lionel DEBEIRE, Sylvie BOINNARD BERNA.
Procurations (6) : Martine PANNEAU à Yves CHESTA, Isabelle GARCIA à Alice ZEROUAL POMERO, Hélène GUILLEMIN à Frédérique SKYRONKA, Jérôme BARLET à Jacques DELORME, Caroline MELLERIN à Natalie WENZINGER, Sandra BALZAN à Danièle FECOURT.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absents excusés (0) : /
Secrétaire de séance : Nathalie GONZALES
Ouverture de la séance à 19h00.
REF OBJET
1. Administration Générale
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Convention de gestion de la Maison du Terroir entre la C.A.S.A et la Commune du Rouret
2. Service financier
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Budget principal commune : Approbation du Compte Financier Unique 2023 DCM_2024_10
Budget principal commune : Affectation des résultats 2023
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Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2024
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Vote des subventions aux associations pour l’année 2024
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Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement- Solde Travaux de construction de la crèche
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 avril 2024 2 / 2
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Convention d’objectifs entre la commune du Rouret et l’association « École Buissonnière du Rouret »
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Convention d’objectifs entre la commune du Rouret et l’association « Crèche Vitamine »
3. Service Aménagement / Urbanisme
DCM_2024_20
Aménagement/Foncier : Bilan des acquisitions/cessions opérées en 2023
4. Ressources Humaines
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Elaboration du plan de formation du personnel communal
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Contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité d’adjoint d’animation
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Contrat à durée déterminée pour accroissement saisonnier d’activité d’adjoint technique
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Recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
Informations diverses
Info 1 Communication des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs mandats 2023
Info 2 Bilan de la formation des élus municipaux financée par la commune au titre de l’exercice 2023
Info 3 Compte-Rendu des Décisions du Maire
Clôture de l’ordre du jour à 22h12.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,