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Ordre du Jour - ODJ du CM du 10 juillet 2025
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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 10 juillet 2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 10 juillet 2025)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 1 / 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Conformément à l’art. L 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
du 10 JUILLET 2025 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Gérald Lombardo, Maire du Rouret.
Présents (18) : Gérald LOMBARDO, Alice POMERO, Maurice CASCIANI, Christel GENET, Yves CHESTA, Natalie WENZINGER, Éric LATY, Jacques DELORME, Jean-Charles FISCHER, Joel HATTIGER, Amédée NOSSARDI, Frédérique SKYRONKA, Alain DUBBIOSI, Florence GUILLAUD, Jérôme BARLET, Florence BOURJADE, Danièle FECOURT, Sylvie BOINNARD BERNA.
Procurations (9) : Martine PANNEAU à Yves CHESTA, Jean-François DROUARD à Joel HATTIGER, Isabelle GARCIA à Gérald LOMBARDO, Jean-Pierre LESNE à Alain DUBBIOSI, Nathalie GONZALES à Alice POMERO, Caroline MELLERIN à Natalie WENZINGER, Juliette PIASCO à Jacques DELORME, Lionel DEBEIRE à Danièle FECOURT, Sandra BALZAN à Sylvie BOINNARD BERNA.
Le nombre de votants est porté à 27.
Absent excusé : (0) :
Secrétaire de séance : Florence BOURJADE
Ouverture de la séance à 19h03.
REF OBJET
1. Administration Générale
(DCM_2025_32) CASA : renouvellement électoral • répartition des sièges
(DCM_2025_33) GRDF : Compte-rendu d’activité (CRAC) 2024
(DCM_2025_34) Reversement d’une participation solidaire à une association de lutte contre les cancers
masculins – Opération « Novembre Bleu »
(DCM_2025_35) Approbation du règlement intérieur et des modalités de fonctionnement de la médiathèque
municipale du Rouret Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 2 / 3
2. Service financier
(DCM_2025_36) Modification n°1 du Budget Principal 2025
(DCM_2025_37) Création d’un tarif de droit de place pour l’occupation des espaces publics
(DCM_2025_38) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association France Choroïdérémie
3. Service Aménagement / Urbanisme
(DCM_2025_39) Foncier : Traverses des Aludes : servitude et régularisation foncière au profit des parcelles BB 78 et 79
(DCM_2025_40) Foncier : acquisition amiable – SCI Paupina (consorts Alvarez)
Local d’activités et parking – ap 133 (lots 1 et 3)
(DCM_2025_41) Foncier : alignement copropriété le clos des pins (parcelle at 146) – chemin des noisetiers
4. Service scolarité
(DCM_2025_42) Service périscolaire « garderie » : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2025/2026
(DCM_2025_43) Service périscolaire « Etudes surveillées » : actualisation des tarifs pour l’année scolaire
2025/2026
(DCM_2025_44) Règlement intérieur cantine scolaire : modification
(DCM_2025_45) Règlement intérieur des activités périscolaires : actualisation du règlement pour l’année
2025/2026
(DCM_2025_46) Répartition des charges intercommunales de fonctionnement – élèves scolarisés dans les écoles du Rouret issus de communes extérieures : actualisation du tarif année scolaire
2025/2026
(DCM_2025_47) Cantine scolaire / Restauration : actualisation des tarifs pour l’année scolaire 2025/2026
(DCM_2025_48) Convention d’accès au centre aquatique NAUTIPOLIS : année scolaire 2025/2026
5. Ressources Humaines
(DCM_2025_49) Recours au dispositif du service civique
(DCM_2025_50) Plan de formation 2025
(DCM_2025_51) Renouvellement d’un emploi non-permanent « papi ou mamie trafic »
Informations diverses
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire Le Rouret • Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 3 / 3
Info 2 Bilan de la mission du nouvel adressage
Info 3 Fermeture technique des offres « cuivre », internet ADSL et voix RTC
Clôture de l’ordre du jour à 22h14.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,