Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 112939 liste deliberations cm 18 04 2023
Déliberation - 154637 liste deliberations cm 17 01 2023
Compte-Rendu - 084809 cr cm 18 03 21
Déliberation - 102919 liste deliberations 13 06 2023
Déliberation - listes des deliberations CM du 28 Mai
Déliberation - listes des deliberations CM du 28 Mai
Déliberation - 103655 liste deliberations cm 20 12 2022
Déliberation - 144703 liste deliberations cm 10 10 2023
Déliberation - 193428 liste deliberations 07 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 03 2026
Déliberation - 130704 listes deliberations cm 28 03 2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Gué-de-Velluire.
Lien du pdf (Déliberation - 130704 listes deliberations cm 28 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du
28/03/23
Date de convocation des élus le 20/03/2023 conformément à l’article L 2121.10 du CGCT
L'an deux mil vingt-trois, le 28 mars à 20 h 00, le Conseil Municipal de la commune du GUE-DE-VELLUIRE
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil, sous la présidence de M.
MARQUIS Joseph, Maire.
Etaient présents : MARQUIS Joseph, DEBAECKER Emmanuel, GABORIT Jonathan, METAY Karine, SUIRE Charly, LOUBRY Rudi, BOUCHET Guillaume, MARTIN Angelica, OLONDE Alexandre, BONNIN Florian, GOMES PIRES Cristina
Etaient Absents ou excusés : TEXIER Sandrine qui donne pouvoir à SUIRE Charly GIRARD Katy qui donne pouvoir à DEBAECKER Emmanuel
LECOCQ David qui donne pouvoir à OLONDE Alexandre
Secrétaire de Séance : GABORIT Jonathan
N° DELIBERATIONS DECISION
20230313 Modification d’un chemin communal au lieu-dit La Grange FAVORABLE
20230314 Avenant mandats de vente bâtisse rue de l’église FAVORABLE
20230315 Adhésion CCSVL à UNIMA FAVORABLE
20230316 Convention SYDEV n°2023.EFF.0006 - E.ER.105.21.001 FAVORABLE
20230317 Convention SYDEV n°2023.ECL.0008 - L.ER.105.22.001 FAVORABLE
20230318 Convention SYDEV n°2023.EFF.0013 - E.ER.105.21.002 FAVORABLE
20230319 Création adresse BAL : 1 Le Petit Rocher FAVORABLE
Le PV détaillé sera consultable en Mairie sur demande
Affiché le 31 mars 2023