Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 130704 listes deliberations cm 28 03 2023
Déliberation - 112939 liste deliberations cm 18 04 2023
Déliberation - 102919 liste deliberations 13 06 2023
Déliberation - 103655 liste deliberations cm 20 12 2022
Compte-Rendu - 113342 cr cm 19 01 2021
Déliberation - 144703 liste deliberations cm 10 10 2023
Déliberation - 193428 liste deliberations 07 avril 2023
Déliberation - 083916 listes deliberations conseil 14 fevrier 202
Déliberation - 152250 liste deliberations 18 10 2022
Déliberation - 095545 liste deliberations 18 10 2022
Déliberation - 154637 liste deliberations cm 17 01 2023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Gué-de-Velluire.
Lien du pdf (Déliberation - 154637 liste deliberations cm 17 01 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du
17/01/23
Date de convocation des élus le 12/01/2023 conformément à l’article L 2121.10 du CGCT
L'an deux mil vingt-trois, le 17 janvier à 20 h 00, le Conseil Municipal de la commune du GUE-DE-
VELLUIRE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil, sous la présidence
de M. MARQUIS Joseph, Maire.
Etaient présents : MARQUIS Joseph, DEBAECKER Emmanuel, GABORIT Jonathan, LECOCQ David, METAY Karine, OLONDE Alexandre, TEXIER Sandrine, SUIRE Charly
Etaient Absents ou excusés : LOUBRY Rudi qui donne son pouvoir à SUIRE Charly, BLONDET Sylvie, GIRARD Katy qui donne pouvoir à METAY Karine, BONNIN Florian, BOUCHET Guillaume qui donne son pouvoir à GABORIT Jonathan, GOMES PIRES Cristina qui donne son pouvoir à OLONDE Alexandre, MARTIN Angelica qui donne son pouvoir à DEBAECKER Emmanuel
Secrétaire de Séance : Sandrine TEXIER
N° DELIBERATIONS DECISION
20230101 Décision Modificative n°1 Commune virement de crédits pour dégrèvements FAVORABLE
20230103 Décision Modificative n°3 Budget Assainissement FAVORABLE
Le PV détaillé sera consultable en Mairie sur demande
Affiché le 18 janvier 2023