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Document publié le Lundi 24 juin 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
REUNION DE BUREAU
Lundi 24 juin 2024
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Création d'une Société Publique Locale (SPL) dédiée à la gestion du stationnement en parc et sur voirie et approbation de ses statuts. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 2 : Affectation de l'Autorisation de programme 23IDMG01 Renouvellement de la flotte de véhicules.
Rapporteur : Madame Lydia ANDREUCCI
Point n° 3 : Aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 4 : Avenant n°3 à la convention pour la mise en œuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux LE MET' et TER.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 5 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 6 : Projet de construction par VIVEST de 36 logements (23 PLUS et 13 PLAI) situés 15 rue de la Libération à Augny : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 158497) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 7 : Plan Logement d'abord 2024.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 8 : Plateau de Frescaty - Bâtiment HB 76A - Avenant au bail emphytéotique conclu avec la Croix Rouge Française en vue de réduire l'assiette du bail. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 9 : Acquisition d'un local sis 12 rue Marguerite Puhl Demange à Metz - modification de la délibération n° 2023-12-11-BD-18 du 11 décembre 2023. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 10 : Avenant n° 2 au mandat d'études avec la Société d'aménagement et de restauration de Metz Métropole (SAREMM) concernant la requalification des anciennes Halles SOLLAC à Woippy.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT Point n° 11 : Travaux et opérations soumis à déclaration préalable (clôtures sur rue et en limite séparative, ravalement de façade).
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 12 : Création d'un Fonds Air Bois.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 13 : Soutien au développement des missions de l'ALEC du Pays Messin. Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART
Point n° 14 : Attribution d'une subvention à l'Open Plus de Metz. Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 15 : Soutien au festival Mécleuves Terre de Blues 2024.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Point n° 16 : Tourisme d'affaires : Soutien au Congrès national de l'Association des Administrateurs Territoriaux de France.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 17 : Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens entre Moselle TV et l'Eurométropole de Metz et versement d'une contribution financière pour l'année 2024.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 18 : Renouvellement de la convention entre l'Eurométropole de Metz et la Cité Musicale-Metz 2024-2029.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 19 : Convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Eurométropole de Metz et l'Orchestre national de Metz Grand Est.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 20 : Adhésion de l'Eurométropole à l'Association Française d'Agriculture Urbaine Professionnelle (AFAUP).
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 21 : Attribution d'une subvention pour 2024 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 22 : Soutien à l'association des Elèves des Arts et Métiers (Metz l'Event 4). Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 23 : Soutien à l'association GaSole pour l'organisation d'un weekend d'intégration solidaire dans le quartier de Borny.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 24 : Autorisation de versements d'aides en fonctionnement 2024 - Conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles ESR adoptées en 2022 et 2023. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 25 : CPER Grand Est 2021-27, volet ESRI. Avenant à la convention d'objectifs et de moyens, projet "MAT GE : Matériaux Grand Est" 2021-24.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD Point n° 26 : Octroi de subventions - Actions de cohésion sociale - Année 2024. Rapporteur : Monsieur Geoffrey SCHUTZ
Point n° 27 : Versement de subventions - Actions Santé - programmation Contrat local de santé de l'Eurométropole de Metz 2024.
Rapporteur : Monsieur Geoffrey SCHUTZ
Point n° 28 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Deuxième programmation 2024.
Rapporteur : Monsieur Geoffrey SCHUTZ
Point n° 29 : Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER).
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 30 : Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Désignation dans une Commission d'étude thématique. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Création d'un service intercommunal de police municipale. Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 4 : Fonds de Concours 2024 - Fonds Vert : Attribution d'une deuxième tranche 2024 - Affectation de l'Autorisation de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 5 : Modification de la répartition de l'actif et du passif du budget annexe Eau potable entre la Régie de l'Eau de Metz Métropole et le Syndicat des Eaux de la Région Messine.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Budget Supplémentaire 2024 - création et modification des AP/CP et AE/CP. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Institution du Droit de Préemption Urbain renforcé - Périmètres d'Opération de Revitalisation de Territoire sur les communes d'Ars-sur-Moselle, Longeville-lès-Metz, Metz, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz et Woippy. Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT Point n° 8 : Projet de mise en œuvre du prolongement de la ligne METTIS A de l'Eurométropole de Metz : Engagement de la procédure de demande de Déclaration d'Utilité publique.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 9 : Adoption des statuts du futur Syndicat Mixte des Etangs de Saint-Rémy. Rapporteur : Monsieur Bernard STAUDT
Points divers.