Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 25 aout 2016
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 22 septembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 23 juin 2016
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 4 fevrier 2016
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 9 juillet 2015
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 12 novembre 2015
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 16 fevrier 2017
Compte-Rendu - compte rendu reunion du vendredi 18 mars 2016
Compte-Rendu - compte rendu reunion du vendredi 11 septembre 2015
Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 7 avril
Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 27 octobre 2016
Document publié le Jeudi 27 octobre 2016 par la commune de Moringhem.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion du jeudi 27 octobre 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 25 août 2016
Séance ordinaire
Sur convocation en date du 18 août 2016
Etaient présents : Christophe Cornette ; Hubert Fichaux ; Laurence Batard Gérard Dassonneville ; Stéphanie Coquerel ; Jean Pierre Denaes ; Maurice Fayeulle ; Christophe Gourmez ; Fanny Delattre ; MALPOT Thierry
Absents excusés : Duponchel Jessica -Denis Louis-Penet Nicole-Sailly Jessica- Saint-Machin Luc
Rédacteur : Gérard Dassonneville
Objet de la réunion
1- Adoption des comptes rendus des réunions du 18 mars et du 23 juin 2016 2- Adoption des comptes rendus annuels de la CASO
3- Choix du nom de la nouvelle intercommunalité
4- Contrats de Fabienne-Nathalie et Thérèse-Marie
5- Appartement : montant du loyer
6- Questions diverses
1 - Adoption des comptes rendus des réunions du 18 mars et du 23 juin : adoptés après la modification suivante sur le compte rendu de la réunion du 18 mars : « Pour la politique de l’habitat de la CASO, le Conseil Municipal a décidé de ne pas abonder l’aide de 1000 euros ».
2 – Adoption des comptes rendus annuels de la CASO
3 – Choix du nom de la nouvelle intercommunalité : à l’unanimité l’Assemblée vote pour la CAPSO
4 - Il est décidé de reconduire les contrats de Fabienne, Nathalie, Thérèse-Marie.
5 – A l’unanimité il est décidé de fixer le loyer de l’appartement à 595 euros.
6 – Questions diverses
- Le 12 novembre 2015, il avait été décidé de dissoudre le CCAS. Pour y faire suite, il est nécessaire de réintégrer l’excédent 2015 au budget communal. Accord est donné à l’unanimité.
- Formation certiphyto : la CASO accepte de prendre en charge une partie des frais pour la Formation certiphyto de Denis à la condition de signer une convention. Accord est donné à Monsieur le Maire pour la signature.
Samedi 24 septembre 2016 : inauguration de la « Boîte à Lire »
Samedi 8 octobre 2016 : concert à la salle polyvalente
M. Dassonneville donne quelques informations concernant le remplacement des photocopieurs école et mairie.
Suite à une demande faite pour installer un camion itinérant pour la vente de pizzas le jeudi soir sur le parking de la mairie(une semaine sur deux), il est décidé d’accepter le stationnement sur le parking, de fournir l’électricité pour les frigos moyennant une indemnité annuelle de 100 euros. Une convention sera signée.
Fédération Départementale de l’Energie : accord est donné pour la modification des statuts.
La prochaine réunion est prévue le jeudi 22 septembre à 19 heures. 5- Partenariat avec la Commune de Mentque-Nortbécourt
6 – Questions diverses
- le bâtiment sera posé la semaine du 15 septembre, suivra ensuite l’entreprise VATP.
Une réunion de présentation générale pour le regroupement des communes est prévue à Saint Martin au Laert le mardi 22 septembre à 19 heures.
Peinture voirie : des pochoirs sont disponibles pour mettre en place des jeux dans la cour de l’école (ils sont à notre disposition à Coquelles)
Gestion des débits d’eau rue du Bas Cornet : mise en place de 2 grilles pour une somme de 145 € HT.
Une réunion de présentation de l’étude hydraulique a eu lieu à la salle polyvalente le jeudi 10 septembre : seulement 2 agriculteurs étaient présents. Une prochaine réunion a été reprogrammée le mardi 17 novembre à 19 heures
Un périmètre de protection du Moulin à vent dit Moulin d’Achille a été mis en place et inscrite au titre des Monuments Historiques depuis le 10 juillet 2015. Dorénavant les projets situés à l’intérieur de ce périmètre sont nécessairement soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France.
NAP : la CASO met à notre disposition des males pour les NAP – 2 animateurs ont été embauchés.
Raticide : une formation certiphyto est prévue par la CASO.
La prochaine réunion est prévue courant octobre.