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Déliberation - d2023 07 maj de la composition des commissions communales
Document publié le Vendredi 23 décembre 2022 par la commune de Fréville-du-Gâtinais.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 07 maj de la composition des commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 03/02/2023
Reçu en préfecture le 03/02/2023
Publié le
ID : 045-214501504-20230131-D2023_07-DE
République Française
Département LOIRET
Mairie de Fréville-du-Gâtinais
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL du 31/01/2023
Nombre de membres L'an 2023, le 31 Janvier à 18:30, le Conseil Municipal de la Mairie de Qui ont Fréville-du-Gâtinais s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la Afférents | Présents | pris part présidence de M. POISSON André, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives ont été transmises par mail aux Conseillers Municipaux le 24/01/2023. La convocation et l'ordre du jour ont ° 9 L été affichés à la porte de la Mairie le 24/01/2023.
Vote Présents: M. POISSON André, Maire, Mme ASSELIN Caroline, M. BAUNARD À l'unanimité Dominique, Mme GEINDREAU Sabine, Mme BECQUE Cathy, M. PELLETIER Pour : 9 Laurent, M. CHENAULT Yohann, M. FRAPPIN Christophe, M. FRANCART
Contre : 0 Jean-Luc
Abstention : O0
Acte rendu exécutoire après dépôt Secrétaire de séance : M. CHENAULT Yohann en Sous-Préfecture de Montargis
D2023_07 — Mise à jour de la composition des commissions communales
Vu la délibération D2020_22 du 23/05/2020 constituant les commissions communales,
Vu la démission de Mr Pascal POTEAU, 1 adjoint au maire en date du 23 décembre 2022, il convient de le remplacer,
L'article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permet aux Conseils Municipaux de former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au Conseil Municipal,
Il rappelle que les commissions communales sont-composées du Maire, des adjoints et d'au moins 3 conseillers municipaux.
Le Maire est président de droit de toutes les commissions. En cas d'absences ou d'empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-président élu au sein de l'assemblée délibérante.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
— rapelle que les commissions communales sont composées du Maire, des Adjoints et d'au moins 2 conseillers municipaux ;
— modifie la composition des membres des commissions communales suivantes :
1. Commission des bâtiments communaux : Mr POISSON André, Mr CHENAULT Yohann, Mme ASSELIN Caroline, Mr FRANCART Jean-Luc, Mr FRAPPIN Christophe
2. Commission des chemins et travaux d’assainissement : Mr POISSON André, Mr CHENAULT Yohann, Mme ASSELIN Caroline, Mr PELLETIER Laurent, Mr FRANCART Jean-Luc
3. Commission des finances - travaux : Mr POISSON André, Mr CHENAULT Yohann, Mme ASSELIN Caroline, Mr BAUNARD Dominique, Mme BECQUE Cathy, Mr FRANCART Jean-Luc, Mr FRAPPIN Christophe
4. Commission des fêtes et cérémonies : Mr POISSON André, Mr CHENAULT Yohann, Mme ASSELIN Caroline, Mme BECQUE Cathy, Mr FRANCART Jean-Luc, Mr FRAPPIN Christophe, Mme GEINDREAU Sabine
5. Commission du fleurissement : Mr POISSON André, Mr CHENAULT Yohann, Mme ASSELIN Caroline, Mr BAUNARD Dominique, Mme BECQUE Cathy, Mme GEINDREAU Sabine
6. Commission de la communication : Mr POISSON André, Mr CHENAULT Yohann, Mme ASSELIN Caroline, Mme BECQUE Cathy, Mr FRAPPIN Christophe, GEINDREAU Sabine, Mr FRANCART Jean-Luc, Mr BAUNARD Dominique
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures Pour copie conforme :
En mairie, le 01/02/2023
Le Maire
M. André POISSON
Le secrétaire de séance,
M. CHENAULT Yohann
Envoyé en préfecture le 03/02/2023
Reçu en préfecture le 03/02/2023
Pubiié le ET
ID : 045-214501504-20230131-D2023_07-DE