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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 22 mars 2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 22 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Démocratie,
Réunion du Conseil Municipal du -mercredi 22 mars 2023
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Adoptée à l’unanimité
2) Approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal 1 er février 2023
Adoptée à l’unanimité
3) Finances
3.1. Commune
3.1.1. Compte de Gestion de l’exercice 2022
Adoptée à l’unanimité
3.1.2. Election d'un président pour l'examen du Compte Administratif de l'exercice 2022 Election de m. Ahmed Rahem à l’unanimité
3.1.3. Examen et vote du compte administratif de l'exercice 2022
Adoptée à l’unanimité
3.1.4. Affectation du résultat de l'exercice 2022
Adoptée à l’unanimité
3.1.5. Bilan de la politique foncière communale - Exercice 2022
3.1.6. Bilan de la formation des élus - Exercice 2022
3.2. Commune - Budget Primitif de l'exercice 2023
3.2.1. Fixation des taux des trois taxes locales
Adoptée à l’unanimité
3.2.2. Vote des subventions.
Adoptée à l’unanimité
Présentation de l’état annuel des indemnités des élus.
3.2.3. Vote du budget
Adoptée à l’unanimité
3.2.4 Apurement du compte 1069
Adoptée à l’unanimité
3.3 Aide à la formation des cadres sportifs- Demande de la Gym Marly-Aulnoy Adoptée à l’unanimité 3.4 Office Municipal du 3 ème âge - Fixation du tarif - Programmation du premier semestre 2023
Adoptée à l’unanimité
4) Cimetière municipal
4.1 Modification du règlement
Adoptée à l’unanimité
4.2 Fixation du tarif des cavurnes préconstruites
Adoptée à l’unanimité
5) Projet d’intégration de la ville au service informatique de Valenciennes Métropole
6) Action Jeunesse
6.1. Anim'Eté 2023
6.1. 1.Ouverture et organisation
Adoptée à l’unanimité
6.1. 2. Convention d'utilisation du groupe scolaire Jules Ferry
Adoptée à l’unanimité
6.1.3. Règlement intérieur Anim'Eté Enfants
Adoptée à l’unanimité
6.1.4. Délibération annuelle autorisant le recrutement et la rémunération d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Adoptée à l’unanimité
6.1.5. Bénévolat et financement des formations BAFA
Adoptée à l’unanimité
6.1.6. Financement d'une formation de qualification de surveillant de baignade
Adoptée à l’unanimité
6.1.7 Proposition des tarifs
Adoptée à l’unanimité
6.1.8 Proposition des tarifs péricentre
Adoptée à l’unanimité
6.2. Organisation d'un stage culturo-sportif - Fixation des tarifs
Adoptée à l’unanimité 6.3 Organisation d’une sortie au parc Aqualibi. Fixation des tarifs Adoptée à l’unanimité
6.4 Mise à disposition de la maison d’Hachette à la ville de Curgies Adoptée à l’unanimité
7) Médiathèque – Mise en place du contrat d’objectifs avec la Médiathèque Départementale du Nord
Adoptée à l’unanimité
8) Informations au conseil municipal
• Point contrats aidés
• Aller vers
• Convention police municipale
• Suppression de classes
• Problème de chauffage tour avenue Henri Matisse