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Déliberation - Liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Réunion du conseil municipal du 19 juin 2025
Liste des délibérations examinées
1. Désignation d’un secrétaire de séance
Madame Dany Saniez – Adopté à l’unanimité
2. Approbation du procès–verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars
2025.
• Présentation de la qualité comptable et du budget vert par Barbara
Dumalin, directrice financière et M Christophe Manez, conseiller aux
décideurs locaux.
Adoptée à l’unanimité
3. Finances
3.1 Reconstruction du groupe scolaire Emile Zola - Dossier fonds Feder-
Recrutement d’un bureau d’études.
Adoptée à l’unanimité
3.2. Groupe scolaire Jules Ferry - Installation de panneaux photovoltaïques en
toiture. Demande de fonds ENR auprès de Valenciennes Métropole.
Adoptée à l’unanimité
3.3 Demande de subvention au titre des PTS (projets territoriaux structurants)
3.3.1 Réfection de la toiture salle Emile Vaillant
Adoptée à l’unanimité
3.3.2 Etude de mise en place de la vidéosurveillance aux abords du futur
groupe scolaire Emile Zola.
Adoptée à l’unanimité
3.4 Groupe scolaire Emile Zola - Demande de subvention ADEME
Adoptée à l’unanimité 3.5 Prise en charge des audits énergétiques par Valenciennes métropole –
Proposition pour l’école maternelle Georges Brassens.
Adoptée à l’unanimité
3.6 Travaux Vallès- Péri-Brossolette - Convention avec l’opérateur Orange.
Adoptée à l’unanimité
3.7 Festivités du 14 juillet - Fête foraine - Exonération pour certains
emplacements d’occupation du domaine public.
Adoptée à l’unanimité
3.8 Institution de la taxe locale sur les emplacements publicitaires.
Adoptée à l’unanimité
3.9 Demandes de subvention exceptionnelle.
3.9.1 Association gym Marly-Aulnoy
Adoptée à l’unanimité
3.9.2 AS Aulnoy football
Adoptée à l’unanimité
3.9.3 Club de volley
Adoptée à l’unanimité
3.10 Subvention au Printemps culturel du Valenciennois
Adoptée à l’unanimité
3.12 Frais de représentation du Maire. Prise d’une délibération
Adoptée à l’unanimité
3.13 Vote de tarifs pour l’année scolaire 2025/2026
3.13.1 Restauration scolaire
Adoptée à l’unanimité 3.13.2 Accueil périscolaire
Adoptée à l’unanimité
3.13.3 Accueil de loisirs « Les copains d’abord »
Adoptée à l’unanimité
3.13.4 Ecoles de sports
Adoptée à l’unanimité
3.13.5 Ecoles culturelles
Adoptée à l’unanimité
3.13.6 Maison de la jeunesse
Adoptée à l’unanimité
3.14 Corrections par le compte 1068 - Nomenclature M57
Adoptée à l’unanimité
3.15 Délibérations budgétaires modificatives – Intégration des frais d’études Adoptée à l’unanimité
4. Renonciation à l’incorporation d’un bien sans maître dans le patrimoine de
la commune de la parcelle sise « petit Aulnoy » et cadastrée AC 139
Adoptée à l’unanimité
5. Personnel communal
5.1 Toilettage du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité
5.2. Adoption du règlement alcoolémie
Adoptée à l’unanimité
6. Projet du plan de mobilité du Valenciennois (PDM) - Avis du conseil
municipal
Adoptée à l’unanimité 7. Saison culturelle 2025/2026
7.1 Projet de programmation
Adoptée à l’unanimité
7.2. Proposition de revalorisation des tarifs scolaires extérieurs
Adoptée à l’unanimité
8. Mise à disposition gratuite de la salle culturelle des Nymphéas. Convention avec le collège.
Adoptée à l’unanimité
9. Convention pour l’instauration de prestations d’archivage avec
Valenciennes métropole.
Adoptée à l’unanimité
10. Convention avec le STAJ pour les associations aulnésiennes.
Adoptée à l’unanimité
11. Convention de partenariat avec le Département pour lutter contre
l’isolement des ainés et des personnes en situation de handicap.
Adoptée à l’unanimité
12. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil
communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d’un accord local Adoptée à l’unanimité
13.Office municipal des loisirs des séniors - Programmation du second
semestre.
Adoptée à l’unanimité
14. Convention avec l’APE du groupe scolaire Jules Ferry pour la fête d’école. Adoptée à l’unanimité 15. Projets de motion
15.1 contre le projet de fermeture de l’agence de la BNP locale et les
suppressions d’emplois à Arcelor Mittal.
Adoptée à l’unanimité
15.2 contre la proposition du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation de rendre facultative la création d’un CCAS
Adoptée à l’unanimité
16. Congés estivaux- Modifications d’horaires et fermetures des bâtiments municipaux
Adoptée à l’unanimité