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Déliberation - La liste des deliberations examinees CM le 5.10.2022
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations examinees CM le 5.10.2022)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit,
Réunion du Conseil Municipal du -mercredi 5 octobre 2022
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2) Approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 juin 2022 Adopté à l’unanimité, (2 abstentions)
3) Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rénovation terrain synthétique et marché transports
4) Finances
4.1. Formation cadres sportifs- Gym Marly-Aulnoy
Adopté à l’unanimité
4.2. Virement de crédits
Adopté à l’unanimité
4.3. Délibération Budgétaire Modificative n°4
Adopté à l’unanimité, (2 abstentions)
4.4. Compte 6232 – Fêtes et cérémonies
Adopté à l’unanimité
4.5. Braderie de livres – Fixation du tarif
Adopté à l’unanimité
4.6. Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale
d'Evaluation des Transferts de Charges) de Valenciennes Métropole Adopté à l’unanimité
4.7 Assistance fourrière animalière aux communes (AFAC) – Renouvellement de la convention.
Adopté à l’unanimité
4.8. Ecole municipale de musique – Modification des tarifs d’adhésion Adopté à l’unanimité
5) Valenciennes Métropole – Prise de compétence sur les réseaux de chaleurs urbains
Adopté à l’unanimité
6) Tranquillité Publique - Création d’un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
Adopté à l’unanimité
7) Réforme de la publicité des actes – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Adopté à l’unanimité 8) Personnel communal
8.1. Création de postes - Toilettage du tableau des effectifs
Adopté à l’unanimité
8.2. Adhésion à la convention de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)
Adopté à l’unanimité
8.3. Renouvellement du poste de prévention jeunesse
Adopté à l’unanimité
9) Convention exclusion temporaire d’élèves avec le collège madame d’Epinay Adopté à l’unanimité
10) Politique culturelle
10.1. Modification du règlement de l’école municipale de danse
Adopté à l’unanimité
10.2. Dénomination du sentier de la Rhonelle : sentier Daniel Lemoine Adopté à l’unanimité
11) Politique sportive
11.1. Convention de mise à disposition du boulodrome avec l’université polytechnique des Hauts de France (UPHF)
Adoptée à l’unanimité
11.2. Course de la Rhônelle 2023 - Convention de partenariat avec Vallée d’Auno en Fête
Adoptée à l’unanimité
12) Convention d'occupation de locaux municipaux avec :
- culture et loisirs
12.1. la fanfare
Adoptée à l’unanimité
12.2. L’orchestre junior
Adoptée à l’unanimité
12.3. le chant des Aulnes
Adoptée à l’unanimité
12.4. le chœur des femmes L
Adoptée à l’unanimité
12.5. En coulisses
Adoptée à l’unanimité
12.6. Colophane
Adoptée à l’unanimité
12.7. le Cercle du Moulin
Adoptée à l’unanimité
12.8. le club de Scrabble
Adoptée à l’unanimité
12.9. 3ème mi-temps récréative
Adoptée à l’unanimité - permanences sociales
12.10 le PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi)
Adoptée à l’unanimité
12.11. la mission locale
Adoptée à l’unanimité
12.12 l'UTPAS
Adoptée à l’unanimité
12.13. la Carsat
Adoptée à l’unanimité
12.14 le Conciliateur
Adoptée à l’unanimité
13) Projet de motion
13.1. Motion sur les Parcours Emploi Compétences
Adoptée à l’unanimité
13.2. a Soutien au personnel de l’hypermarché Carrefour
Adoptée à l’unanimité
13.2. b Soutien au personnel de l’enseigne Camaïeu
Adoptée à l’unanimité