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Convocation - 0 Convocation CM14.12.2023
Convocation - 0 Convocation CM 06.07.2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation CM 06.07.2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sport,
=
CONVOCATION
_
DIRES
Montévrain,
le 30
juin
2023
Service
Secrétariat
général
et Juridique
Réf:
CR/TM/VG
Affaire
suivie
par
: Virginie
GOBAUT
[
n
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
6 JUILLET
2023
à 20H00
Dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
09
juin
2023
(ci-joint) ;
Points
soumis
à
délibération
:
ENCRAL ET
1.
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
DE
MOYENS
AVEC
LE
CENTRE
URIDIQUE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
RESSOURCES UMAINES
2.
MODIFICATION
DU TABLEAU
DES
EMPLOIS
3.
CONVENTION
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
FINANCIERE
DE
L'EXTENSION
DU
RESEAU
PUBLIC
DE
DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE
POUR
LE
PROGRAMME
IMMOBILIER
AU
144
AVENUE
THIBAUD
DE
URBANISME
CHAMPAGNE,
AVEC
LA SOCIETE
« S.C.C.V.
IMMO
MONTEVRAIN
1 »
4.
CONVENTION
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
FINANCIERE
DE
L'EXTENSION
DU
RESEAU
PUBLIC
DE
DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE
POUR
L'INSTALLATION
D'UN
PYLONE-ARBRE
RUE
DU
PUITS
DU GUE,
AVEC
LA « SOCIETE
FRANCAISE
DU
RADIOTELEPHONE
- S.F.R. »
5.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
TEMPS
MERIDIEN,
ENFANCE
DES
ACTIVITES
PERISCOLAIRES
ET EXTRASCOLAIRES,
À COMPTER
DU 4 SEPTEMBRE
2023
6.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE L'ESPACE
JEUNES,
À
COMPTER
DU 4 SEPTEMBRE
2023
JEUNESSE
7.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE L'ECOLE
MUNICIPALE
SPORTS
ÉTUIE
DES
SPORTS
(E.M.S.), A COMPTER
DU 4 SEPTEMBRE
2023
SSOCATIVE
|
8-
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
STAGES
SPORTIFS,
A COMPTER
DU 4 SEPTEMBRE
2023
9.
ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
SPORT
ADULTES,
À
COMPTER
DU 4 SEPTEMBRE
2023
10,
CONVENTION
DE CESSION
DU
CHIEN
DENOMME
« TROOPER
» À LA
POLICE
COMMUNE
POUR
LA
BRIGADE
CYNOPHILE,
PAR
MADAME
ANAIS
MUNICIPALE
NOEL
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4 Rue
Bonne
Mouche
— BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Mare
La
Vallée
Cedex
4
Tél
+ 01
60
36
40
40
—
Fax
: 01
60
36
40
45
— Fmail
: accneilMmairie-montevrain
fr -__
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint) ;
-
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
aux
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibération.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
collègue
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la
Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Christian
ROBACHE
Le
Maire,
VicePrésident
du
Département
de
Seine-et-Marne
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4
Rue
Bonne
Mouche
—
BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Fax
: 01.60.36.40.45
—
Email
: accueil@mairie-montevrain.fr