Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 0 Convocation CM 06.07.2023
Conseil Municipal - convoc CM 18.06.26
Convocation - 0 Convocation CM 06.07.2023
Convocation - Convocation CM 16avril2026
Convocation - 0 Convocation CM14.12.2023
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 10avril2025
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 06.02.2025
Convocation - 0. CONVOCATION Conseil Municipal 08.02.2024
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 27mars2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 5.10.2023
Convocation - 0 Convocation CM 26juin2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation CM 26juin2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
PP
NY
montevroin
CONVOCATION
Montévrain,
le 20
juin
2025
Service
Secrétariat
général
et
Juridique
Réf.
: CR/TM/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
-
JEUDI
26
JUIN
2025
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2025
(ci-joint)
:
1.
TAXE
D'AMENAGEMENT
-
FIXATION
DU
TAUX
ET
DES
EXONERATIONS
FACULTATIVES
DE
LA
PART
COMMUNALE
2.
RETRAIT
DE
LA
DELIBERATION
n°2024030
RELATIVE
A
URBANISME
L'ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
(TLPE)
À
COMPTER
DU
1er
JANVIER
2025
3.
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
(TPE)
A
COMPTER
DU
1er
JANVIER
2026
TECHNIQUES
4.
VENTE
DE
MATERIEL
COMMUNAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
A
LA
COMMUNE
DE
MAGNY-LE-HONGRE
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
DE
L'EXERCICE
2024
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2024
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGETAIRE
N°2
POUR
L'EXERCICE
2025
RAPPORT
DU
MAIRE
RELATIF
À
L'UTILISATION
DU
FONDS
DE
SOLIDARITE
DES
COMMUNES
DE
LA
REGION
ILE-DE-FRANCE
(F.S.R.LF.),
PERCU
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2024
FINANCES
9.
ACTUALISATION
DES
OBLIGATIONS
FISCALES
DE
LA
COMMUNE
EN
MATIERE
DE
TVA.
10.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE
DES
LIEUTENANTS
DE
LOUVETERIE
DE
SEINE-ET-
MARNE
11.
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
NATHAN
DESRIVIERES
POUR
PARTICIPATION
AUX
CROSSFIT
GAMES
2025
DNOU 12.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
13.
BILAN
DE
LA
FORMATION
AUX
ELUS
USÉES
14.
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
15.
ADHESION
AU
GUSO
ET
RECRUTEMENT
D'INTERMITTENTS
OÙ
SPECTACLE
ACTION
SOCIALE
|
16.
CONVENTION
D'ADHESION
AU FONDS
DE SOLIDARITE
LOGEMENT
(FSL)
ET LOGEMENT
POUR
L'ANNEE
2025, AVEC
LE DEPARTEMENT
DE SEINE-ET-MARNE
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr ADMINISTRATION
17.
ACCORD
LOCAL
PORTANT
FIXATION
DU
NOMBRE
ET
REPARTITION
DES
SIEGES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
19.
GENERALE
D'AGGLOMERATION
DE
MARNE
ET GONDOIRE
18.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU TEMPS
MERIDIEN,
DES
ACTIVITES
PERISCOLAIRES
ET EXTRASCOLAIRES,
À COMPTER
DU
1er
EDUCATION
SEPTEMBRE
2025
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
L'ACQUISITION
D'UNE
SOLUTION
ENT
1ER
DEGRÉ
JEUNESSE
ET
SPORTS
20.
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION-TYPE
PLURIANNUELLE
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
-
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint) ;
-
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
collègue
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la
Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Christian
ROBACHE,
Le
Maire,
Vice-Président
du
Département
de
Seine-et-Marne
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr