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Convocation - Convocation CM 16avril2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h34 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16avril2026)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
CONVOCATION
Montévrain,
le
03
avril
2026
Service
Secrétariat
général
et
Juridique
Réf.
: OP/TM/VG/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
dl
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
16
AVRIL
2026
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2026
(ci-joint) :
-
Points
soumis
à
délibérations
:
Secrétariat
Général
et
Juridique :
1.
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
(C.A.)
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
2.
CONDITIONS
DE
DEPOT
DES
LISTES
DES
CANDIDATS
À
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(C.A.O.)
3.
CONDITIONS
DE
DEPOT
DES
LISTES
DES
CANDIDATS
A
LA
COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
(C.D.S.P.)
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ELUS
INSCRIPTION
DES
CREDITS
BUDGETAIRES
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
COLLABORATEUR
DE
CABINET
DU
MAIRE
ELECTION
DES
MEMBRES
AU
C.A.
DU
C.C.AS.
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
C.A.O.
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
C.D.S.P.
0.
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX
(C.C.S.P.L.)
11.
PROPOSITION
D'UNE
LISTE
DE
CONTRIBUABLES
POUR
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
(C.C.I.D.)
12.
DESIGNATION
DE
DELEGUES
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
CENTRES
DE
PEDAGOGIE
ET
DE
READAPTATION
POUR
HANDICAPES
(S.I.C.P.R.H.)
13.
DESIGNATION
DES
MEMBRES
AU
SEIN
DES
CONSEILS
D'ECOLES
14.
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
LUCIE
AUBRAC
15.
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
JURY
D'ATTRIBUTION
DES
BOURSES
« MONTEVRAIN
PERMIS
JEUNES
»
po À = SN
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr 16.
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
LOCAL
DES
ELUS
AU
C.N.AS.
(COMITE
NATIONAL
D'ACTION
SOCIALE)
Ressources
Humaines
:
17.
BILAN
DE
LA
FORMATION
DES
ELUS
DE
2025
Finances
:
18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
DE
L'EXERCICE
2025
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2025
AU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2026 ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DU
BUDGET
GENERAL
POUR
L’ANNEE
2026
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DU
BUDGET
ANNEXE
DE
LA
REGIE
AUTONOME
DU
MILLESIME
POUR
L'ANNEE
2026
FIXATION
DES
TAUX
DE
LA
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
POUR
L'ANNÉE
2026
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
POUR
L'ANNEE
2026
RAPPORT
DU
MAIRE
RELATIF
À
L'UTILISATION
DU
FONDS
DE
SOLIDARITE
DES
COMMUNES
DE
LA
REGION
ILE-DE-FRANCE
(F.S.R.LF.),
PERCU
AU
TITRE
DE
L’ANNEE
2025
Jeunesse
:
25.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
TOURNOIS
INTERJEUNESSE
AVEC
LE
C.E.O.S.P.
(CENTRE
EDUCATIF
D'ORIENTATION
SCOLAIRE
ET
PROFESSIONNELLE)
26.
CONTRAT
IMAGINE’'R
POUR
L'ANNEE
2026/2027
27.
CONVENTION-TYPE
DE
PARTENARIAT
INTER-STRUCTURES
JEUNES
Petite
Enfance
:
28.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
FONCTIONNEMENT
DE
LA
CRECHE
DES
FRENES,
À
COMPTER
DU
1
MAI
2026
-_
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint)
;
-_
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
élu
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
/ENONTSLe
Maire,
ù
Olivier PAJOT
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
-
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr