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Conseil Municipal - convoc CM 18.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 18.06.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
A
NT.
montevroin
CONVOCATION
Montévrain,
le
12
juin
2026
Service
Secrétariat
général
et
Juridique
Réf.
: OP/AN/VG/NR
Affaire
suivie
par
: Nathalie
RAMOS
[
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
JEUDI
18
JUIN
2026
à
20H00
Dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
à
l'Hôtel
de
Ville.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
-
Approbation
des
procès-verbaux
du
Conseil
Municipal
des
16
et
23
avril
2026
(ci-joints)
;
-
Points
soumis
à
délibérations
:
Secrétariat
Général
et
Juridique :
_
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
D'ETUDES
2.
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
A
LA
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(C.L.E.C.T)
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
MARNE-
ET-GONDOIRE
(C.AM.G.)
3.
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
AU
G.L.P.
«
1D77
»
(GROUPEMENT
D'INTERET
PUBLIC
D'INGENIERIE
DEPARTEMENTALE
DE
SEINE-ET-MARNE)
4.
DESIGNATION
DE
MEMBRES
AU
SEIN
DE
L'«
A.L.M.A.
»
(ASSOCIATION
POUR
LES
LOISIRS
A
MONTEVRAIN
ET
DANS
LES
ALENTOURS)
5.
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
COMITE
D'ETHIQUE
DE
VIDEOPROTECTION
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
6.
DESIGNATION
DU
DIRECTEUR
ET
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'EXPLOITATION
DE
LA
REGIE
AVEC
AUTONOMIE
FINANCIERE
DU
MILLESIME
DESIGNATION
DU
CORRESPONDANT
DEFENSE
(CORDEF)
MODIFICATION
DE
LA
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
INDEMNITE
POUR
FRAIS
DE
REPRESENTATION
DU
MAIRE
ON
Ressources
Humaines
:
10.
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
AUX
ELUS
11.
EXERCICE
DU
DROIT
A
LA
FORMATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
12.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
—
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr Services
Techniques
—
Urbanisme
:
13.
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
SUR
LA
PUBLICITE
EXTERIEURE
(T.P.E.)
A
COMPTER
DU
1er
JANVIER
2027
14.
ALIENATION
DU
VEHICULE
COMMUNAL
IMMATRICULE
«
BZ-674-YQ
» MIS
AUX
ENCHERES
EN
LIGNE
15.
MODIFICATION
DES
CONDITIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
VEHICULES
DE
SERVICE
POUR
L'ANNEE
2026
16.
ADHESION
A
LA
CENTRALE
D'ACHAT
DE
L'U.G.A.P.
(UNION
DES
GROUPEMENTS
D'ACHATS
PUBLICS)
POUR
LA
FOURNITURE
D'ELECTRICITE
EN
2028/2030
Sports
:
17.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
L'ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS
(E.M.S.)
À
COMPTER
DU
1ER
SEPTEMBRE
2026
-
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(ci-joint) ;
-_
Questions
diverses.
Vous
trouverez
également
en
pièces
jointes
les
notes
de
synthèse
explicatives
et
leur(s)
éventuelle(s)
annexe(s)
correspondant
à
ces
différents
points
qui
seront
soumis
à
délibérations.
Si
vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
cette
réunion,
je
vous
rappelle
que
vous
pouvez
donner
un
pouvoir
écrit
à
un
élu
de
votre
choix,
afin
de
l’autoriser
à
voter
en
votre
nom.
Cette
séance
publique
pourra
être
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la
Ville.
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Olivier
PAJOT
COMMUNE
DE
MONTEVRAIN
4
rue
Bonne
Mouche
77
144
MONTEVRAIN
Tél.
: 01.60.36.40.40
-
Mail
: accueil@mairie-montevrain.fr