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Déliberation - 2024.04.25 liste deliberations
Déliberation - 2024.01.25 liste deliberations 0
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.25 liste deliberations 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 25 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM25JANV-01 CONSEIL MUNICIPAL CM 11/12/23 : approbation du procès-verbal Madame le Maire Adoptée
2024-CM25JANV -02 CONSEIL MUNICIPAL Commissions Municipales – Modification de la composition Madame le Maire Adoptée
2024-CM25JANV -03 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Rue Jules Ferry - Cession d’un foncier communal pour la création de 2 micro-crèches Madame le Maire Adoptée
2024-CM25JANV -04 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Villa Grégam : cession à Aiguillon Construction Madame le Maire Adoptée
2024-CM25JANV -05 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Rue de Lann Guinet - Régularisation de l’emprise du trottoir sur la propriété de M. BERNEAU Madame le Maire Adoptée
2024-CM25JANV -06 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Village de Tiny Houses - Fixation du montant de la redevance pour la location des emplacements Madame le Maire Adoptée
2024-CM25JANV -07 FINANCES Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM25JANV -08 FINANCES Tarifs municipaux 2024 – Vente d’ouvrages M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM25JANV -09 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-001 à n°2024-072, autorisations de virements internes Mme Anne-Laure PRONO Adoptée