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Procès Verbal - PV CM 20 mars 2026 VF
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 mars 2026 VF)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
e APPEL DES PRÉSENTS
NOM - Prénom PRESENT | ABSENT NOM - Prénom PRESENT | ABSENT
ANDRES Catherine x GUIGNARD Claudy X
BARON Nadine x LACROIX Monique x
BIANCHETTI Jérôme x LEFEVER Claude x
CLAVAIROLY Marie-Jeanne x LOREAU Ludovic X
CORDIER Alain x MATHIEU Fabrice x
DEVOS Arnaud x OCTRUE Valérie x
DUC Thierry x OZIL Joël x
DUMONT Natacha x RUYS Fabien x
DUPUY Boris x SCHAEFER Nathalie x
ESCRIVA Evelyne X VERY Delphine X
GAUTIER Anne x VIDAL Jordan x
GERFAUD-VALENTIN Catherine x
e DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Conformément à la tradition, il est procédé à la désignation du plus jeune conseiller municipal en tant
que secrétaire de séance. Jordan VIDAL a ainsi pris fonctions pour la durée de la séance.
| 1. ELECTION DU MAIRE
Claude LEFEVER est candidat à l’élection de Maire.
La présidente de séance a rappelé que le Maire est élu au scrutin secret uninominal, à la majorité
absolue.
Il'est proposé au conseil municipal de désigner Mmes ANDRES et ESCRIVA comme assesseur pour ce scrutin.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s'est approché de la table de vote. il a fait constater à la
présidente de séance, Mme Nadine BARON qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe. Le conseiller
municipal l’a déposée lui-même dans le réceptacle prévu à cet effet. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les
bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été
annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion.
Résultats du tour de scrutin :
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : O
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 2
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 5
e. Nombre de suffrages exprimés : 16
f. Majorité absolue : 9
M Claude LEFEVER a été proclamé maire de la commune de SAINT ANDRE DE CORCY et a été immédiatement
installé.
2. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADIOINTS
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites
autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil
municipal, arrondi à l’entier inférieur.
L'effectif légal du conseil municipal de SAINT ANDRE DE CORCY étant de 23 membres, le nombre maximum
d’adjoints au maire est de 6.
Ilest demandé au conseil municipal de se prononcer sur cette proposition.
Contre : O
Abstention : 0
Pour : 23
3. ELECTIONS DES ADJOINTS
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Une seule liste est proposée, conduite par Nathalie SCHAEFER.
Il est proposé au conseil municipal de désigner à nouveau Mmes ANDRES et ESCRIVA comme assesseur pour ce
scrutin.
Chaque conseiller municipal est à nouveau appelé pour procéder au vote selon les mêmes modalités que
l’éiection du Maire.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les
bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été
annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Résultats du tour de scrutin :
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : O
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 2
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 3
e. Nombre de suffrages exprimés : 18
f. Majorité absolue : 10
La liste de Nathalie SCHAEFER est installée comme suit :
- Madame Nathalie SCHAEFER en qualité de 1°'° adjointe
- Monsieur Thierry DUC en qualité de 2°" adjoint
- Madame Monique LACROIX en qualité de 3°”"° adjointe
- Monsieur Claudy GUIGNARD en qualité de 4°"° adjoint
- Madame Valérie OCTRUE en qualité de 5*"° adjointe
- Monsieur Jordan VIDAL en qualité de 6*"° adjoint
4. LECTURE CHARTE DES ELUS
Monsieur le Maire fait la lecture de la Charte des élus par ailleurs adressée à tous les nouveaux conseillers
en exercice.
I est demandé à chacun de rapporter son exemplaire signé en mairie.
La séance est levée à 19h40.
Le secrétaire de séance Le Maire
Jordan VIDAL