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Procès Verbal - PV CM 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ET DE L’ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le 20 MARS 2026 à 19h
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à 19h, les membres du Conseil municipal de
la commune de SAINT-BERNARD proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2026 se sont réunis dans le lieu habituel des séances du
conseil municipal, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant le
16 mars 2026, conformément aux articles L. 2122-7 et 2122-8 du Code général des
collectivités territoriales.
Etaient présents MM et MMES les conseillers municipaux: M. Jean-Pierre BOUTY, Mme Karine DEBEAUNE, Mme Gladys FLAMAND-BAR, M. Christian GARCIA, Mme Christine GREEN, Mme Josette GUERRIER, Mme Marie LABROSSE GROSSET, Mme Caroline LEGOUGE, M. Eric MAISONNEUVE, M. Denis MARC, Mme Vanessa ORGELET, M. Olivier PAOUR, M. Jean-Pierre PILLON, M. Franck ROCHON du VERDIER, Mme Elyanne ROSNER, Mme Bélinda TERACOL, M. Dominique VAGINET, M. Frédéric VIENOT, Mme Flavie WIDMAIER.
Absents ayant donné procuration à : /
Absents excusés : /
La séance a été ouverte par M. Bernard REY, Maire sortant, qui a donné lecture des
résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 15 mars 2026 et a déclaré installés :
M. Jean-Pierre BOUTY, Mme Karine DEÉBEAUNE, Mme Gladys FLAMAND-BAR, M. Christian GARCIA, Mme Christine GREEN, Mme Josette GUERRIER, Mme Marie LABROSSE GROSSET, Mme Caroline LEGOUGE, M. Eric MAISONNEUVE, M. Denis MARC, Mme Vanessa ORGELET, M. Olivier PAOUR, M. Jean-Pierre PILLON,
M. Franck ROCHON du VERDIER, Mme Elyanne ROSNER, Mme Bélinda
TERACOL, M. Dominique VAGINET, M. Frédéric VIENOT, Mme Flavie WIDMAIER,
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Le conseil a choisi Mme Flavie WIDMAIER pour secrétaire.
M. Bernard REY cède la présidence au doyen de l'assemblée : Mme Elyanne
ROSNER.
Mme Elyanne ROSNER, après avoir procédé à l'appel nominal des élus, a dénombré dix-neuf conseillers présents, et a constaté que la condition de quorum est réunie.
Mme Elyanne ROSNER, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-
7 du Code Général des Collectivités Territoriales, invite le Conseil à procéder à l'élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par l’article L. 2122-7 de ce code.
Elle sollicite deux volontaires comme assesseurs : Mme Caroline LEGOUGE et Mme Christine GREEN acceptent de constituer le bureau.
1/3 Mme Elyanne ROSNER demande aux candidats de se faire connaître. Deux candidats se présentent : Mme Bélinda TERACOL et M. Frédéric VIENOT.
Le vote a lieu à bulletin secret.
Chaque conseiller a déposé dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Premier tour de scrutin :
Résultats : Votants : 19
Bulletins Blancs ou Nuls : O
Suffrages Exprimés : 19
Majorité absolue : 10
17 voix pour Mme Bélinda TERACOL
2 voix pour M. Frédéric VIENOT
Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour et si
nécessaire à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage le plus âgé est déclaré élu.
Madame Bélinda TERACOL, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Maire et a été immédiatement installée.
Mme Bélinda TERACOL prend alors la présidence de la séance.
Elle demande au Conseil de déterminer le nombre d'adjoints leur précisant que celui- ci ne peut dépasser 5 pour la commune.
Les conseillers décident, à 19 voix POUR, 0 voix CONTRE et O0 ABSTENTION, d'élire 5 adjoints au Maire.
Il est procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Bélinda TERACOL, élue maire, à l'élection des adjoints.
Après un appel de candidature, une liste de candidats est présentée :
Liste 1 :
1/ M. Dominique VAGINET
2/ Mme Marie LABROSSE GROSSET
3/ M. Eric MAISONNEUVE
4/ Mme Karine DEBEAUNE
5/ M. Jean-Pierre PILLON
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Votants : 19
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 17
- majorité absolue : 9
La liste conduite par M. Dominique VAGINET a obtenu 17 voix (dix-sept voix)
2/3 La liste conduite par M. Dominique VAGINET ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'adjoints au maire dans l'ordre du tableau, et
immédiatement installés :
M. Dominique VAGINET, 1er adjoint au Maire
Mme Marie LABROSSE GROSSET, 2e adjointe au Maire
M. Eric MAISONNEUVE, 3e adjoint au Maire
Mme Karine DÉBEAUNE, 4e adjointe au Maire
M. Jean-Pierre PILLON, 5e adjoint au Maire
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
La séance a été levée à 19 h 32.
Prochain conseil municipal : Lundi 30/03/2026 à 19h30.
Signatures :
Bélinda TERACOL, Maire Flavie WIDMAIER,
secrétaire de séance
3/3