Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - JGFK FGJHG QA6TN2NQ
Déliberation - GMMJ FGJHG II4EB3LQ
Déliberation - LKJM FGJHG JI5QY1BQ
Déliberation - IGFL FGJHG TB2SS5JJ
Procès Verbal - EELKK FGJHG RP3IY4PT
Déliberation - LFEH FGJHG EC7OU3LN
Procès Verbal - FDIGI FGJHG CU0DQ7QG
Procès Verbal - EDMLM FGJHG OT3HX2IE
Déliberation - KFEI FGJHG KS6DG8MQ
Déliberation - IJJE FGJHG YF7LF5MB
Compte-Rendu - JHGL FGJHG DV6KO2XV
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Villac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JHGL FGJHG DV6KO2XV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
1
Mairie de VILLAC
24120 VILLAC
Compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 23 Mai 2020
à 14 heures 00 à la Salle des Fêtes.
Convocation du 18.05.2020 Membres en exercice : 11 Membres présents : 11
Présents : PELLERIN Laurent, LEYMARIE Robert, LACOMBE Daniel, PICHON Yvon, DELGOULET Cyril, Christophe AUREJAC, Mathias NAVALON, RAFFAILLAC Georgette, BIGEAT Arnaud, Isabelle BOTERF et GERAUD Sandrine.
Président : LEYMARIE Robert
Secrétaire de séance : Sandrine GERAUD
Election du Maire :
Monsieur PELLERIN Laurent candidat au poste de Maire
Nombre de voix : 10 voix- 1 enveloppe vide
Mr PELLERIN Laurent élu Maire de la commune de VILLAC
Désignation du nombre d’adjoints : Trois
Election des adjoints.
Monsieur LEYMARIE Robert candidat au poste de 1er Adjoint.
Nombre de voix : 09 voix- 1 bulletin nul et 1 enveloppe vide
Mr LEYMARIE Robert élu 1er Adjoint de la commune de VILLAC
Monsieur DELGOULET Cyril candidat au poste de 2er Adjoint.
Nombre de voix : 09 voix-1 enveloppe vide 1 bulletin blanc.
Mr DELGOULET Cyril élu 2er Adjoint de la commune de VILLAC
Madame Georgette RAFFAILLAC candidate au poste de 3er Adjoint.
Nombre de voix : 10 voix-1 enveloppe vide.
Mme Georgette RAFFAILLAC élue 3er Adjoint de la commune de VILLAC
Indemnités des Elus à compter du 23.05.2020.
Une indemnité à hauteur de 25,5% de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale sera versée au maire et 9,90% de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale pour les adjoints.
Election des délégués dans les organismes extérieurs :
Les commissions sont constituées comme suit :
MILITAIRE : Mathias NAVALON
PREVENTION SECURITE PREFECTURE : Christophe AUREJAC
CNAS (Action Sociale) : Isabelle BOTERF (collège des élus) Jean-Paul NOUAILLE (Collège des salariés).
RAM (Relais Assistance Maternelle) : Isabelle BOTERF (Titulaire) Sandrine GERAUD (Suppléante).
COMMUNAUTE DE COMMUNES : PELLERIN Laurent (Titulaire) LEYMARIE Robert (Suppléant).
SIAEP (L’eau) : PELLERIN Laurent (Titulaire) LACOMBE Daniel (Suppléant)
Référent AMBROISIE Mathias NAVALON
SDE (L’électricité) : PELLERIN Laurent (Titulaire) PICHON Yvon (Titulaire) DELGOULET Cyril (Suppléant) Mathias NAVALON (Suppléant) 2
Election des délégués dans la commission d’appel d’offres
3 Délégués Titulaires : Georgette RAFFAILLAC, LEYMARIE Robert et DELGOULET Cyril.
3 Délégués Suppléants : LACOMBE Daniel, Sandrine GERAUD et PICHON Yvon.
Election des délégués dans les commissions communales.
Les commissions communales sont constituées comme suit :
TOURISME, SENTIER PEDESTRE, PETIT PATRIMOINE, INFORMATION ET DEVELOPPEMENT DURABLE :
Membre Titulaire : Isabelle BOTERF, RAFFAILLAC Georgette, Christophe AUREJAC, PICHON Yvon et Arnaud BIGEAT.
ROUTES, PETITS TRAVAUX DE VOIRIE et BATIMENTS COMMUNAUX :
Membre Titulaire : Mathias NAVALON, GERAUD Sandrine, LEYMARIE Robert, LACOMBE Daniel, Arnaud BIGEAT et DELGOULET Cyril.
FINANCE:
Membre Titulaire : GERAUD Sandrine et DELGOULET Cyril.
SALLE DES FETES :
Membre Titulaire : RAFFAILLAC Georgette, Christophe AUREJAC et LEYMARIE Robert.
ASSAINISSEMENT :
Membre Titulaire : Georgette RAFFAILLAC, DELGOULET Cyril et Mathias NAVALON.
COMITE DES FETES, 3eme AGE, SPORT :
Membre Titulaire: Mathias NAVALON, RAFFAILAC Georgette, PELLERIN Laurent, LEYMARIE Robert, LACOMBE Daniel, DELGOULET Cyril. Christophe AUREJAC, PICHON Yvon, Isabelle BOTERF, GERAUD Sandrine et Arnaud BIGEAT
RESPONSABLE DU CANTONNIER :
Membre Titulaire : LEYMARIE Robert, LACOMBE Daniel et Christophe AUREJAC.
CRISE SANITAIRE (météorologique, sanitaire, etc.…)
Membre titulaire : Isabelle BOTERF, Mathias NAVALON et Cyril DELGOULET
INFORMATIQUE (animation site de la commune)
Membre titulaire Isabelle BOTERF et Mathias NAVALON
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS :
Le conseil municipal propose 24 noms dont 12 titulaires et 12 suppléants y compris 4 propriétaires de bois et 4 propriétaires qui habitent à l’extérieur. Il est précisé que cette commission est nommée par les services de l’état. Au final, elle sera composée de 6 membres titulaires 6 membres suppléants dont 2 propriétaires de bois et 2 propriétaires habitant à l’extérieur.
DELEGATION AU MAIRE
En vertu des dispositions de l’article L 2122622 du CGCT, le conseil donne délégation au Maire.
QUESTIONS DIVERSES
Après un tour de table, il est décidé à l’unanimité d’annuler la fête votive de 2020 en raison du COVID 19.
Séance levée à 15 h 15.
Secrétaire de séance : Sandrine GERAUD