Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 20231005 Liste deliberations
Déliberation - 1 liste delib 15 septembre 2022
Déliberation - 0 LISTE DELIBERATIONS 6 DECEMBRE 2023
Déliberation - liste delib juin 2025
Déliberation - deliberations
Déliberation - 20231109 liste delib
Déliberation - LISTE DELIBE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIGNEE
Déliberation - LISTE DELIB 24 JUILLET 2025
Déliberation - LISTE DELIB 20230705
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 20230705)
Thèmes du document : Transports, Budget, Institutions publiques,
ä Le + CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023
SEv ÉRAC te LISTE DES DELIBERATIONS (24 élus ont pris part aux délibérations) Heyon
2023-65 Approbation du comte-rendu du 24 avril 2023 approuvée
ZTVOIX pour 3
2023-66 Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses contre 1 ‘ abstention
2023-67 Restitution du bâtiment de l'ancien SICTOM par la communauté de communes approuvée
2023-68 Décision modificative N°1 Budget lotissement du Ranq
approuvée
2023-69 Décision modificative N°1 Budget général approuvée
2023-70 Décision modificative N°1 Budget assainissement approuvée
2023-71 Acceptation d'un leg approuvée
2023-72 Tarif pour la vente des livrets "châteaux en Rouergue approuvée
2023-73 Mise à jour des tarifs ‘entrées château et divers" , approuvée
2023-74 Actualisation du plan de financement dossier DETR 2023 (voirie intempéries) approuvée
2023-75 Demande de subvention pour la remise en état des 2 courts de tennis approuvée
2023-76 Demande de subvention pour la saison culturelle 2023 approuvée
2023-77 Demande d'aides à la diffusion auprès de la Région approuvée
RL Vente d'un véhicule municipal approuvée
Ed Restitution véhicule par la communauté de communes | approuvée
2 Mise à disposition d'un local à Lapanouse approuvée
2023-81 . . . - . : Choix des entreprises pour les travaux de restauration partie Ouest du Logis approuvée
2023-82 Plan de financement pour les travaux au château tranche 1 approuvée
2023-83 plan de financement pour les travaux au château tranche 2 approuvée
A Renouvellement du bail pour la caserne de gendarmerie approuvée
2023-85 - De L : Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de la balayeuse approuvée
2023-86 Approbation du schéma directeur du CAUE approuvée
2023-87 Approbationdu schéma directeur des mobilités douces approuvée
re SIEDA : diagnostic énergétique des bâtiment communaux approuvée
2023-89 | i : : 4 SIEDA : renouvellement du groupement de commande-pour l'entretien de l'EP approuvée
2023-90 LASER RH : création/suppression de poste suite à adgmentation désitemps de travail approuvée
ui F |
Le Maire > Le secrétaire de séance
Edmond GROS Françoise CAPUS
LAIT)
CZ Y