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Déliberation - 20231005 Liste deliberations
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Déliberation - 20231005 Liste deliberations)
Thèmes du document : Banque, Budget, Économie et finances,
SÉVÉRAC
d'Aveyen
7 CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS (23 élus ont pris part aux délibérations)
2023-093 Approbation du compte-rendu du 20 septembre 2023
approuvée
2023-094 [Ligne de trésorerie approuvée
2023-095 |Emprunt banque Postale approuvée
2023-096 [Admissions en non-valeur budget général approuvée
2023-097 |Admissions en non-valeur budget assainissement approuvée
2023-098 |RH : Passage aux 1607 h approuvée
2023-099 |RH : modification régime indemnitaire (maintien des primes en cas de maladie) approuvée
2023-100 |Création d'un poste d'adjoint technique approuvée
2023-101 [Décision modificative N°2 budget général | Ep prouvée
2023-102 |Pian d'épandage des boues : plan de financement approuvée
2023-103 |Régularisation des comptes d'actif approuvée
2023-104 |Compte financier unique (CFU) approuvée
1 contre et 2 2023-105
[Subvention à la Croix Rouge abstentions
2023-106 DETR Mise à jour plan de financement toiture à Recoules approuvée
2023-107 LDETR Mise à jour plan de financement City stade la Catonnerie approuvée
2023-108 |sajle des fêtes de Lavernhe : mise à jour du plan de financement approuvée
Ep: Choix des entreprises pour les travaux de la rue du Gd Faubourg approuvée
2023-110 |Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétique de l'école J. Moulin approuvée
2023-111 |Convention utilisation de la cour du château approuvée
2023-112 Règlement périscolaires communal 2023 approuvée
2023-13 |ienant "contrat Bourg Centre Occitanie" approuvée
2023-14 |Convention avec ADOC 12 approuvée
2023-11 Transfert domanialité avec le conseil Départemental approuvée
ne Régularisation dossier "Costes" à Lapanouse approuvée
nt Régularisation dossier "Grousset" à Lapanouse approuvée
or Régularisation foncier rue Alsace Lorraine approuvée
2023-19 |Cnvention avec ENEDIS approuvée
ET) Ajout d'un tarif pour les spectacle] approuvée
Le Maire Le secrétaire de séance =>
Edmond GROS : / a Pr | Françoiée CARUS