Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 3.05.2023 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 5.07.2023 signé
Compte-Rendu - CR sommaire 1.06.2023 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 24.05.2023 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 08.02.2023 SIGNE
Compte-Rendu - CR sommaire du 21 mai 2025 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 10 avril 2024 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 26 mars 2025 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 10 décembre 2025 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 20 mars 2026 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 21 février 2024 signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thue et Mue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire du 21 février 2024 signé)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
— RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
—
] hue
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
FEVRIER
2024
et]Îlue
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt
et
un,
du
mois
de
février
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à l'hôtel
de
ville
à Bretteville
l’Orgueilleuse,
sous
la présidence
de
Michel
LAFONT,
maire
de
la commune
nouvelle
de
THUE
ET
MUE
En
exercice
: 33
PRESENTS
: M.
Michel
LAFONT,
M.
Jean-Pierre
BALAS,
Mme
Jocelyne
COUE
DA
SILVA,
M.
Jean-Louis
DANOIS,
M.
Franck
DE
SAINT
ROMAN,
M.
Olivier
GRASSI,
Mme
Flavie
HERPIN,
M.
Patrice
KARCHER,
Mme
Nelly
LAVILLE,
Mme
Mathilde
LEJEUNE,
Mme
Cécile
LEMARCHAND,
Mme
Lalia
LESAGE,
Mme
Myriam
LETELLIER,
M.
Didier
LHERMITE,
M.
Mickaël
LHOTELLIER,
Mme
Cécile
PARENT,
Mme
Marie
THEAULT,
M.
François
THORETTON,
M.
François
TOUYON,
Mme
Laurence
TROLET,
Mme
Marie-Claude
VERGNAUD,
POUVOIRS
: M.
Jérôme
BENOIST
à
Mme
Myriam
LETELLIER,
Mme
Noémie
FOIN
à Mme
Mathilde
LEJEUNE,
Mme
Muriel
GAGER
à
Mme
Laurence
TROLET,
M.
Michel
GLINEL
à M.
Michel
LAFONT,
Mme
Véronique
HULMEL
à M.
Franck
de
SAINT
ROMAN,
Mme
Sarah
IUNG
à Mme
Nelly
Date
de
convocation
: 14/02/2024
LAVILLE,
M.
Dominique
MARIE
à M.
François
THORETTON,
M.
Thierry
PITEL
à M.
Mickael
LHOTELLIER,
ABSENTS
: M.
Cyril
AUBERT-GEOFFROY,
Mme
Sabrina
SERGEANT,
Mme
Agnès
SOLT,
M.
Benoît
VICTOR
Secrétaire
de
séance
:
Présents
: 21
0-1
ELECTION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
est
élue
secrétaire
de
séance
: Cécile
PARENT
1/
MAIRE
Le
conseil
municipal
a
Statue
offerte
par
le Royal
Regina
Rifles
1-1-
autorisé
l'implantation
de
cette
statue,
place
des
Canadiens
à Bretteville
l'Orgueilleuse.
2/
ADMINISTRATION
GENERALE
ET
FINANCES
Le
conseil
municipal
a
2-1-
approuvé
le compte
rendu
du
conseil
municipal
du
31
janvier
2024,
2-2-
pris
acte
des
décisions
prises
depuis
le 29
janvier
2024.
Débat
d'orientation
budgétaire
2024
2-3-
acté
le débat
tenu
sur
les
orientations
budgétaires
2024,
2-4-
acté
le rapport
sur
lequel
le débat
d'orientation
budgétaire
s’est
appuyé,
2-5-
approuvé
les
perspectives
budgétaires
proposées
pour
l’année
2024.
Liste
des
dépenses
imputables
à l’article
6232
« fêtes
et
cérémonies
»
2-6-
adopté
la liste
des
évènements
et
la liste
des
dépenses
imputable
à l’article
6232
« fêtes
et
cérémonies
».
3/
ENVIRONNEMENT
Le
conseil
municipal
a
Les
modalités
de
la consultation
et
concertation
pour
les
ZAER
3-1-
approuvé
les
modalités
de
concertation
exposées,
3-2-
autorisé
le maire
ou
son
représentant
à ouvrir
la concertation.
4/
CULTURE
ET
EVENEMENT
Le
conseil
municipal
a
Convention
d'objectifs
avec
le Conseil
Départemental
du
Calvados
pour
le développement
de
la
lecture
public
4-1-
approuvé
le projet
de
convention,
4-2-
autorisé
le maire
ou
son
représentant
à signer
ladite
convention.
Votes
exprimés
: 29
3 CONTRE
: Mmes
Laurence
TROLET,
Marie
THEAULT
et
Muriel
GAGER
1 ABSTENTION
: Mme
Lalia
LESAGE
à l’unanimité prise
d’acte
à l’unanimité à l'unanimité à l’unanimité à l'unanimité à l'unanimité à l’unanimité à l'unanimité à l’unanimité Désignation
de
deux
élus
représentants
la commune
au
sein
de
l’association
O’Studio
à l'unanimité,
Mme
Marie
THEAULT
et
4-3-
désigné
les
membres
: Michel
LAFONT,
Maire
et
Marie
THEAULT,
adjointe
au
maire
en
M.
Michel
LAFONT
n'ayant
pas
pris
charge
de
la Culture
et
Evènementiel
pour
représenter
la commune
au
sein
de
l'association
O’
part
au
vote
Studio, 5/
EDUCATION
ET
ENFANCE
Le
conseil
municipal
a
Rythmes
scolaires
5-1-
demandé
le maintien
du
dispositif
dérogatoire
en
fixant
la semaine
scolaire
à 4
jours
d'enseignement, 5-2-
demandé
que
cette
organisation
des
temps
scolaires
s'applique
à toutes
les
écoles
du
territoire
de
Thue
et
Mue,
conformément
aux
avis
des
conseils
d'école.
1 ABSTENTION
:
M.
Franck
de
SAINT ROMAN