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Convocation - crcm 02 juin 2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Convocation - crcm 02 juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 JUIN 2029
Présents: LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, FOUILLAND Franck, VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole, ALLOIN Dominique, DESMOUSSEAUX Chantal, FRANCOIS Yannick, DONNARS Jean.
Absent excusé : NEANT
Secrétaire de séance : Hervé ALIX.
Date de convocation : 28/05/2020
Le Conseil est réuni à huis clos pour cause de crise sanitaire COVID 19 suite à la demande de
M. le Maire et entériné par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire ouvre la séance avec un mot d'accueil pour Les nouveaux conseillers. Après un bref exposé du budget voté par l’ancien conseil et des projets en cours, l’ordre du jour est abordé.
Vote des membres des commissions communales :
FINANCES
Annie BORY - Hervé ALIX - Valérie VAGINAY - Franck FOUILLAND
AMENAGEMENT VOIRIE RESEAUX
Annie BORY- Hervé ALIX - Carole DECHAVANNE- - Yannick FRANCOIS — Dominique ALLOIN -— Jean DONNARS — Hervé LOMBARD
BATIMENTS
Hervé ALIX- Franck FOUILLAND- Carole DECHAVANNE — Yannick FRANCOIS — Jean DONNARS
INFORMATION-BULLETIN-COMMUNICATION
Valérie VAGINAY- Marlène VILLENEUVE- Carole DECHAVANNE -— Yannick FRANCOIS — Chantal DESMOUSSEAUX -— Dominique ALLOIN
SPORTS-LOISIRS-JEUNES
Valérie VAGINAY- Marlène VILLENEUVE- Yannick FRANCOIS
TOURISME-FLEURISSEMENT
Annie BORY - Hervé ALIX - Chantal DESMOUSSEAUX -— Yannick FRANCOIS - Michel BORY — Julien DUIVON - Marie-Odile MORICET- Yvette LIVET.
URBANISME
Annie BORY - Hervé ALIX- Yannick FRANCOIS — Jean DONNARS
ACTIONS SOCIALES
Annie BORY — Valérie VAGINAYŸ — Carole DECHAVANNE — Marlène VILLENEUVE
CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Yannick FRANCOIS
COMMISSION D'APPEL D'OFRRES
Titulaires : Hervé ALIX — Yannick FRANCOIS — Jean DONNARS
Suppléants : Annie BORY — Valérie VAGINAY — Marlène VILLENEUVE
Vote des membres des syndicats :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
- Titulaires : Annie BORY et Yannick FRANCOIS
- Suppléants : Hervé ALIX et Jean DONNARS SYNDICAT TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE -— SIEL
- Titulaire : Jean DONNARS
Suppléant : Hervé ALIX
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DU GYMNASE DE LA BOUVERIE
Titulaires : Yannick FRANCOIS et Marlène VILLENEUVE
Suppléants : Valérie VAGINAY et Carole DECHAVANNE
SIVOM DES VARENNES
Titulaires : Jean-Marc LOMBARD - Franck FOUILLAND — Yannick FRANCOIS Suppléants : Valérie VAGINAY - Dominique ALLOIN — Jean DONNARS
Tirage au sort de 3 jurés d'assises sur la liste électorale :
GONDY Jean-Paul - RENARD Sylvain - RODRIGUEZ Marjorie
AVENANT AU CONTRAT NEWREST
Monsieur le Maire expose à son Conseil que la société NEWREST RESTAURATION a majoré son prix pour la fourniture des repas à la cantine scolaire de 1 € HT. En effet, les mesures actuelles liées à la crise sanitaire COVID entraînent une baisse significative de fréquentation des restaurants scolaires et impactent donc directement et considérablement le plan financier de la société. M. le Maire propose à son conseil de prendre en charge cette augmentation de 1 € et de ne pas le répercuter sur les familles qui sont obligées de mettre leurs enfants à la cantine. Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents le Conseil Municipal: - DECIDE d'accepter une facturation d’une masse de frais supplémentaire de 1 euro HT par
repas.
- DÉCIDE de prendre en charge cette dépense de 1 € HT supplémentaire sans l’appliquer aux familles utilisatrices du service.
- DONNE tout pouvoir à M. le Maire pour signer l’avenant à la convention initiale qui prendra
effet au 4 juin 2020 et se terminera au retour normal de l’activité.
QUESTIONS DIVERSES
Il est décidé qu’une garderie sera organisée en journée pour les enfants qui n’ont pas cours et dont es parents travaillent. Ils pourront être récupérés soit à 13H30, soit à 16H30 mais pas en cours de journée.
M. le Maire informe que le contrat de Alicia CHARTON pour l’aide à l’école, cantine, ménage sera reconduit à la rentrée de septembre.
M. le Maire et ses Adjoints ont commencé à recevoir des candidats pour le poste de secrétaire de mairie disponible à compter du 1° octobre prochain, Mme CHABAT Françoise faisant valoir ses droits
à la retraite.
Le Conseil prend connaissance d’une demande du commerce Le Jarnossin qui désirerait utiliser Les places de parking situées entre la route et le bâtiment afin d’agrandir sa terrasse. Le Conseil donne son accord sous réserve de mettre des protections le long de la voie par mesure de sécurité et de veiller à ne pas gêner le marché du jeudi et le passage du car scolaire
La Commission Information-Communication se réunira en mairie le : 16 Juin à 20H30 La commission aménagements-Voirie-Réseaux se réunira le : 4 Juillet à 13H30 Prochain conseil municipal : Mardi 21 Juillet à 20H30