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Déliberation - 2017 03 6
Document publié le Lundi 6 mars 2017 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 03 6)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D'OMEY DU 06 MARS 2017
Sous la présidence de M. le Maire, Jean Paul BRIGNOLI
Présents : Mme Evelyne VALENTIN, M Gérald INNS, M Jonathan ROSSIGNOL, M Philippe SCIEUR, M
Jean Baptiste MAITROT, M Fabrice GAUVAIN, M Thierry GIGNON.
Absent excusé : Mme Marylène OUDIN
Absent : M Jean Marc ILLIG
Secrétaire de séance : M Thierry GIGNON
Ouverture de la séance à 20h45.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du 22 février 2017, approuvé à l’unanimité.
Contrat EDF, arrivé à échéance ; 2 possibilités sont offertes : renouvellement pour 2 ans, ou pour 3
ans. Finalement, le contrat est reconduit pour 3 ans, à l'unanimité.
Travaux à la maison des associations pour un total de 4145,47 euros : délibération OK
Travaux d'assainissement au 09 rue Jean Jaurès : l’accord est donné par M le Maire à la proposition
B3E pour un montant de 12 672,44 euros TTC, avec un reste à charge de 6402,44 euros TTC.
Location logement nord avec Maître MORET, et accord pour la restitution de la caution aux anciens
locataires. 1 délibération
Travaux dans ce même logement, et un loyer est offert au nouveau locataire, M Elie RAULT.1
délibération
L'entretien de la chaudière restera exceptionnellement à la charge de la mairie.
Cérémonie du 08 mai 2017 : organisation d’une réunion avec les présidents d'associations d'anciens
combattants pour la mise en place de cette cérémonie, le 08 mars à 16h00.
PCS : déposé
PLU : règlement, zonage, PADD, rapport de présentation, arrêt du projet. Une délibération à été prise
pour l’arrêt du projet, a l'unanimité.
Document unique de sécurité : Compte rendu des travaux du 22/02/2017, rapporteurs JB MAITROT,
JP BRIGNOLI et E MAS. Vu
RTE (Réseau Travaux d’Electricité), travaux d'entretien : pour information, ils devraient se dérouler
entre le 31 janvier 2017 et le 31 août 2017.
Compte rendu du comité consultatif du 25/02 à 10h00 : prévision de 2 manœuvres, le 25 mars et le
14 octobre 2017.
Peintures Mairie datant de 1995, et rénovée par l’entreprise BATI : la rénovation est terminée.
Compte rendu du SIAHMM à Jalons du 02/03/2017à 14h00 : rapporteurs G INNS et JP BRIGNOLI. Le
quorum n'étant pas atteint, la validation des futurs travaux n’a pu être effectuée, la réunion est
reportée au 09/03/2017. II n’y aura pas besoin de quorum pour cette validation.
Compte rendu du conseil d'école du 02/03/2017 à 18h00 : rapporteur JP BRIGNOLI. Pas de risque de
fermeture de classe. La kermesse est prévue le 16/06/2017 à Pogny. Compte rendu du conseil du SYMSEM à Dampierre Sur Moivre la 02/03/2017 : rapporteur JP
BRIGNOLI. Accueil des nouveaux délégués, nouveau marché et mise en place de la TEOM (taxe
d'enlèvement des ordures ménagères) avec les impôts locaux depuis le 1’ janvier 2017.
Salle des fêtes et préau, mise à jour des documents d’état des lieux et inventaires : réunion prévue le
11/03/2017 à 09h00.
Régisseurs de recette pour le 16 septembre 2017, ouverture de la Licence IV. Les 2 régisseurs seront
Marylène OUDIN et Thierry GIGNON.
Pâques, organisation du lundi 17 avril 2017 : Lancement des inscriptions le 10 mars, et jusqu’au 25
mars, soit environ 19 enfants recensés.
Date de prochaine réunion du conseil municipal, arrêtée au 03 avril 2017 à 20h30 pour budget
communal 2017.
Dates diverses : conseil communautaire le 16 mars à 20h30 à Omey, et réunion assainissement le 09
mars à 14h00 à Courtisols.
Questions diverses : revoir le contrat de Clément KREBS, le passer stagiaire pendant 1 an pour le
titulariser ensuite, Monsieur le Maire peut prendre l'arrêté.
La séance est levée à 23h10.
Le secrétaire de séance. M. le Maire
Thierry GIGNON Jean Paul BRIGNOLI
11 € -.
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