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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Sansais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 25 liste deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Consommateurs,
Numéro Objet Décision
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D2023-16 Achat d’un terrain dans le Marais Mouillé Approuvée
D2023-17 Aide financière de la commune pour la prise en charge de l’achat d’une carte grise d’une administrée Approuvée
D2023-18 Occupation du domaine public communal – demande de Venise Verte Evasion Approuvée
Richard PAILLOUX Marie-Claude COLLET
Le Maire Secrétaire de séance
Liste des délibérations du Conseil municipal
du 25 mai 2023
SANSAIS