Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 14 liste deliberations
Ordre du Jour - 2024 04 25 Ordre du jour CM
Déliberation - 2024 11 04 liste deliberations
Déliberation - 2024 06 25 liste deliberations
Déliberation - 2023 05 25 liste deliberations
Déliberation - 2025 07 07 liste deliberations
Déliberation - 2023 07 04 liste deliberations
Procès Verbal - 2025 04 14 PV conseil municipal
Procès Verbal - 2024 04 25 PV conseil municipal
Déliberation - 2026 04 02 liste deliberations
Déliberation - 2024 04 25 liste deliberations
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Sansais.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 25 liste deliberations)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
Numéro Objet Décision
D2024-11 Instauration du Compte Epargne Temps Approuvée
D2024-12
Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Signature d’un avenant n° 3 à la Convention
Approuvée
D2024-13 Dénomination et numérotation d’une rue Approuvée
D2024-14 Occupation du domaine public communal – demande de Venise Verte Evasion Approuvée
D2024-15 Remplacement de la toiture du Camping municipal Approuvée
D2024-16 Subvention exceptionnelle au budget camping 2024 Approuvée
D2024-17 Vente terrain LETELLIER/MAMOUX Approuvée
D2024-18 Etude programmatique projet multisports Rejetée
Richard PAILLOUX Frédéric DAVID
Le Maire Secrétaire de séance
Liste des délibérations du Conseil municipal
du 25 avril 2024
SANSAIS