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Ordre du Jour - ODJ PRESSE
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ PRESSE)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
2 avril 2024 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 2 avril 2024
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2024
(3.5) DOMAINE ET PATRIMOINE – AUTRES ACTE DE GESTION DE DOMAINE PUBLIC - Avis sur la dénomination du Pont de Monéteau en lien avec l’Ordre National du Mérite
(1.1) COMMANDE PUBLIQUE - MARCHES PUBLICS – Groupement de commandes relatif au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les années 2024 à 2028
(INFORMATION) Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
FINANCES
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Approbation du compte financier unique de l’exercice 2023 du budget communal
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES - Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget communal
(7.2) FINANCES – FISCALITE – Vote des taux 2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Subventions 2024 versées par la commune aux associations
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Subventions 2024 versées par la commune aux coopératives scolaires des écoles de Monéteau
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Subventions 2024 versées par la commune aux écoles privées pour 2023-2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Subvention 2024 versée par la commune au CCAS
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) – Eclairage public LED connecté
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS - Convention et subventions d’équipement avec le SDEY concernant les travaux d’éclairage public façade mairie
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES - Budget Primitif 2024
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – MODIFICATION Demande de subvention au titre des amendes de police : aménagement de carrefour rue Saint-Laurent à Sougères
(INFORMATION) Décision budgétaire modificative portant virement de crédits au budget 2023
AFFAIRES SCOLAIRES
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Monéteau COLBERT – PROJET « Notre École Faisons Là Ensemble »
URBANISME
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
COMMISSIONS
Commission des finances le 5 mars 2024
Commission des finances élargie à tout le conseil le 12 mars 2024
INFORMATIONS DIVERSES