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Arrêté - Arrêté N°2026 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Millonfosse.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté N°2026 01)
Thèmes du document : Sport, Télécommunications et internet, Vieillesse,
Département
du
Nord
-
Arrondissement
de
Valenciennes
Arrêté
N°2026-01/02
6,
at
rm
de
gittonts*
Millonfosse,
le
15
janvier
2026
Le
Maire
de
la
Commune
de
Millonfosse,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L. 2212-2,
L. 2212-5,
L. 2213-1
à L. 2213-6,
Vu
l’état
actuel
du
terrain
de
foot
situé
dans
l'enceinte
du
stade,
résidence
de
la
Clairière,
Vu
les
conditions
atmosphériques
déplorables
et à venir,
Considérant
qu’en
l’état
actuel
du
terrain
les
entrainements
et matches
ne
seront
plus
assurés,
ARRETONS
ARTICLE
1 :
L'accès
du
terrain
de
foot
situé
dans
l'enceinte,
résidence
la
Clairière,
est
interdit.
ARTICLE
2
: La
pratique
du
football
et de
tout
autre
jeu
et sport,
match
inclus
seront
interdits.
ARTICLE
3
: Cette
interdiction
est
valable
à
partir
du
samedi
17
janvier
2026
au
dimanche
18
janvier
2026
inclus
et pourra
être
prolongée
selon
les
conditions
météorologiques.
ARTICLE
4
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
e
M.le
Président
du
Football
Club
Hasnon-Millonfosse
Pour
le
Maire,
l'adjoint
par
délégation
Sitconre
a
MAIRIE
DE
MILLONFOSSE
Re
75
route
d'Hasnon
59178
MILLONFOSSE
ne
Tél
: 03.27.48.53.98
-
Fax
: 03.27.48
48.53
? Courriel
: millonfosse.mairie@wanadoo.fr
- Site internet
: milonfosse.fr
Î
î
À
1
1
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+36;