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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Barbaira.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL du 22 mars 2026
BARBAIRA. Sous la présidence de Jacques FABRE, Maire Berceau. dHistoire !
Présents : Mesdames et Messieurs GONZALEZ François, GOMEZ Anaïs, TOLEDO Tommy, AMIEL Jean- Pierre, LAURENT Régine, PREVOT Jannick, POUSSINES Jean, RESSORT Florence, QUEAU Annaïk, TA- QUET Sonia, BONNEFON Caroline, ESCANDE Loïc, AUPETIT Délphine, TAQUI Hugo.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la no- mination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. M. Loïc ESCANDE est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2026.
# Election du Maire.
Sous la présidence du doyen des conseillers municipaux, M. Jean-Pierre AMIEL, il est procédé à l'élection du Maire.
Avec 15 voix, Monsieur Jacques FABRE a été proclamé Maire et immédiatement installé.
# Fixation nombre d’adjoints au Maire.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2122-2 et les suivants, vu
l'effectif du conseil municipal, Monsieur le Maire propose la création de 3 postes d’adjoints.
s Election des Adjoints au Maire.
Une liste de 3 candidats au fonctions d’adjoints au Maire a été déposé par M. François GONZALEZ.
Avec 15 voix, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les 3 candidats figurant la dite liste :
M. François GONZALEZ, 1er adjoint au Maire
Mme Anaïs GOMEZ, 2ème adjointe au Maire
M. Tommy TOLEDO, 3ème adjoint au Maire.
# Lecture de la charte de l’élu local.
Monsieur le Maire a donné lecture de la charte de l’élu local dont un exemplaire à été remis à tous les membres du conseil municipal.
Approuvé à l'unanimité des membres présents.
Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée.
A Barbaira le 22 mars 2026.
Le Maire,
J. FABRE. République Française
> Département
de l'Aude N° D2026-06 Arrondissement
de Carcassonne Commune de BARBAIRA
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 mars 2026
L’an deux mil vingt-six le 22 mars à 11h30, le conseil municipal, s’est réuni en session ordinaire
salle André LABORIE, sous la présidence de Monsieur Jacques FABRE, Maire.
Nombre de membres en
exercice : 15 Présents : Mesdames et Messieurs GONZALEZ François, GOMEZ Anaïs, TOLEDO Tommy,
AMIEL Jean-Pierre, LAURENT Régine, PREVOT Jannick, POUSSINES Jean, RESSORT Florence, QUEAU Annaïk, TAQUET Sonia, BONNEFON Caroline, ESCANDE Loïc, AUPETIT Delphine, TAQUI Hugo.
Absents excusés: .
Nombre de votants : Secrétaire de séance: M. Loïc ESCANDE. 15 voix pour
voix contre
Nombre de membres
présents: 15
abstention
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L 21222 et les suivants ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire sans que Objet : ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
FIXATION NOMBRE
D’ADJOINTS. Considérant que le conseil municipal compte 15 membres ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4
adjoints ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à Punanimité de ses membres
présents,
Date de convocation :
16 mars 2026 DECIDE la création de 3 postes d’adjoints au maire.
Date d'affichage :
23 mats 2026
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire. Date de transmission : 23 mars 2026
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(01 1-2111 00276 -20260322-D2026-06-DE|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 23/03/2026]