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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 083 ANNEXE 14 rapport annuel 2022 SEBB
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 083 ANNEXE 14 rapport annuel 2022 SEBB)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
d qu Bass
Mesdames, Messieurs,
J'ai Le plaisir de vous adresser Le bilan d'activité de l'année
2022 du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB).
L'année 2022 est une seconde année de transition pour Le
SEBB. En effet, après avoir évalué les actions menées ces
dernières années, l'étude bilan passe en revue Les différentes
problématiques de notre territoire. Des actions sont ensuite
élaborées sur 6 années avec l'appui de partenaires techniques,
financiers et institutionnels, et en concertation avec les
propriétaires concernés ainsi que Les membres du comité
syndical du SEBB.
L'objectif de ce programme d'actions est de corriger les
altérations identifiées et d'atteindre un bon état de nos cours
a LU fÙ du Beuvron
2022 d'eau. La signature d’un prochain contrat territorial 2024-2029
engagera le SEBB à la réalisation du programme d'actions
actuellement en cours de finalisation.
En parallèle de cette phase de transition, Le SEBB achève Les
opérations de restauration du dernier contrat territorial 2016-
2021 et poursuit ces opérations de gestion sur Le territoire.
Enfin, n'oubliez pas que toute l'équipe du SEBB a déménagé
dans les nouveaux locaux de La Communauté de Communes
du Grand Chambord. Retrouvez notre atelier et nos bureaux
au 22b Avenue de la Sablière, toujours à Bracieux (41250).
Je vous souhaite une bonne lecture.
Joël DEBUIGNE,
Président du SEBB.
226 Avenue de la Salliere, Bracieux
Annexe 14 Notre compte administratiÿ 2022
Section de fonctionnement
Bilan d'activite
F
r
Recettes de fonctionnement 2022 : 1 526 832€ D
= Participations des
membres
# Subventions partenaires
financiers
= Excédent 2021 reporté
= Produits divers
Section d'investissement
»
Recettes d'investissement 2022 : 206 046€
282 €
/
= Remboursement FCTVA
» Produit des amortissements
= Excédent 2021 reporté
L
Dépenses de fonctionnement 2022 : 432 258€ à
# Charges à caractère général et
travaux CTMA
= Charges de personnel pour 6.2
ETP
= Autres charges gestion
courante
# Charges financières
= Dotation aux amortissements
Nos moyens
Personnel :
Une cheffe de projet animatrice,
Une secrétaire administration générale et finances,
Un technicien de rivières,
Une équipe technique constituée de trois agents de
rivières,
Des élus : Un président accompagné de 5 vice-présidents
en charge de différentes commissions telles que
la communication, les ouvrages, la prévention des
inondations, Le personnel et les finances ainsi qu’une
commission portant sur Les marchés publics.
Materiels :
1 local technique,
1 ensemble de bureaux, 4 véhicules,
2 remorques,
1 roulotte de chantier,
2 bateaux,
Matériels divers (tronçonneuses, treuil, etc.)
Supports et éléments de communication et de
sensibilisation.
Dépenses d'investissement 2022 : 15 526€
1814 €
132 €
# Capital des emprunts
# Regul fonctionnement N
capitalise
= Droit et licence de logiciel
# Matériel technique
11976€
Nos fnonceurs
Les recettes du syndicat proviennent des
cotisations des collectivités (Intercommunalités
et communes) et des propriétaires riverains
(pour Les prestations de gestion des embâcles
ou d'entretien de La végétation des cours d’eau
ou ripisylve).
Par ailleurs, des actions du SEBB sont soutenues
lorsque celles-ci sont inscrites dans un Contrat
Territorial Milieux Aquatiques (CTMA).
En achevant certaines restaurations du précédent
contrat territorial 2016-2021, le SEBB prétend à
un financement de la part de :
+ Agence de l'Eau Loire Bretagne,
+ Région Centre Val de Loire,
+ Département du Loiret.
L'engagement du SEBB dans un prochain CTMA
permettra au syndicat d'engager de nouvelles
opérations pour l'amélioration de La ressource en
eau, aussi bien en qualité qu'en quantité.
2022 Mai 2023
Signer le prochain contrat territorial permettant au SEBB
d'entamer de nouvelles opérations sur son territoire,
Assurer la préservation de ressources en eau à travers
la restauration des milieux aquatiques et de leurs
fonctionnalités,
Préserver et favoriser la biodiversité sur Le territoire,
Assurer la gestion des embâcles et Le bon état de la
ripisylve sur l'ensemble du bassin versant,
Nos realisations
Dans un contexte de changement climatique avéré où Les
phénomènes extrêmes sont de plus en plus fréquents
(assecs sévères plus fréquents et précoces, pluies intenses
sur une courte période...) nous et Les milieux devons nous
adapter.
Les opérations de restauration des cours d’eau favorisent
Lutter contre Les espèces envahissantes et Les pollutions
Assurer un accompagnement technique et administratif
auprès des propriétaires riverains demandeurs y compris
pour les opérations de rétablissement de La continuité
écologique,
. Améliorer Le système de mesures des niveaux d'eau.
l'adaptation et La résilience* des milieux et des espèces.
En effet, en restaurant Les milieux et leurs fonctionnalités,
en diversifiant Les habitats avec de nouvelles zones de
refuge, de nutrition, de repos ou même de reproduction,
nous favorisons le développement et La préservation des
espèces.
*capaciter à s'adapter et à surmonter un aléa.
Amelicration de la diversite des Habitats. les travaux de renaturation du lt mineur
La renaturation des cours d’eau a pour but de restituer aux
rivières une forme plus naturelle (restaurer La morphologie) qui
améliore Les capacités d'autoépuration. Elle favorise également
la diversification des écoulements et donc des habitats et des
espèces. Elle présente également un intérêt conséquent en
période de basses eaux : l'étiage, puisqu'elle contribue à
augmenter la hauteur d'eau en resserrant Le lit des cours d'eau
améliorant ainsi Le milieu pour la faune aquatique pendant cette
période sensible.
Pour cela, des banquettes sont créées à l’aide de matériaux
récupérés sur Les berges (merton d'anciens curages). Elles sont
disposées en alternance de manière à diversifier Les écoulements
et par conséquent les habitats. En période de hautes eaux, ces
banquettes sont totalement ennoyées.
Le SEBB a effectué plusieurs opérations de renaturation des cours d'eau. Ainsi Le Cosson et Le ruisseau de la Tannerie ont été renaturés à Sennely, de même, que la Gravotte à Cerdon.
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|ce Après travaux.
2022 La ripisylve est la végétation qui borde Le cours d'eau.
Les agents de l'équipe technique du SEBB sont inter-
venus tout au long de l'année, dans le cadre de son
programme d'intervention, pour entretenir plusieurs
cours d'eau. Au total, le Canne à la Ferté-Saint-Aubin et
Ligny-Le-Ribault a été entretenue sur environ 9,6 km.
D ST VE dla L
ad TUE NE (0.6
Les opérations ont également porté sur environ 200 m
du Cosson sur un secteur qui allait être restauré à Sen-
nely. Pour finir, des travaux sur la ripisylve ont concerné
environ 7.3 km de la Bièvre.
Un exemple ci-dessous de l'entretien mené sur la Bièvre.
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À
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Nes realisations (suite)
La laitue d’eau
Une nouvelle espèce exotique végétale a été identifiée sur
le Cosson par le technicien de rivières entre Huisseau-
sur-Cosson et Vineuil. IL s’agit de La laitue d’eau (Pistia
stratiotes).
Cette plante généralement vendue pour agrémenter les
bassins d'ornement n'a rien à faire dans nos cours d’eau.
Pourtant plusieurs radeaux de cette plante originaire des
tropiques ont été détectés.
Mai 2023
IL s'agit probablement ici d'un relargage, nous vous
rappelons que les actes de chacun peuvent avoir de grandes
conséquences sur les milieux naturels. L'introduction de
nouvelles espèces peut impacter grandement la faune
et La flore locale. citons simplement l'introduction du
ragondin où de l'écrevisse de Louisiane ou américaine
par exemple.
Nous espérons que cette détection et sa prise en charge précoce empêchera la prolifération anarchique de cette espèce :la Laitue d’eau (Pistia stratiotes) inscrite depuis juillet 2022 sur la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union Européenne.
N'hésitez pas à nous contacter si Vous en observez dans nos cours d'eau !
©) Plus d'information sur le site du Conservatoire d'espaces naturels Centre-Val de Loire - Groupe plantes invasives -
Un règlement européen sur les espèces exotiques envahissantes (
ds
— — Nos realisations (suite)
La jussie
En effet, l'une des problématiques communes aux espèces sous forme de massif, est actuellement impossible. exotiques envahissantes est La prolifération démesurée Ces opérations sont extrêmement chronophages et de ces espèces qui peuvent occuper tout le milieu naturel. représentent un coût financier non négligeable par rapport
C'est Le propre de La jussie. Bien implantée sur le territoire, à l'efficience du résultat. l'éradication de cette espèce, lorsqu'elle s'est développée
En effet, Se reproduisant par bouturage,
son éradication repose sur le retrait
de l'ensemble des éléments végétatifs,
y compris dans les sédiments des
fonds des cours d'eau, sans quoi la
plante va repartir, recoloniser l'espace
disponible, voir se multiplier ou même
se disséminer.
Ainsi une opération portant sur des
massifs importants de jussie est peu
efficace, extrêmement énergivore et
coûteuse car l'arrachage s'effectue
à La main. Le SEBB a retiré 37 m° de
jussie sur Le Cosson à Vineuil, mais
celle-ci se repositionnera dès l'année
prochaine.
2022 C'est pourquoi, la lutte contre La jussie notamment sur Les petits
patchs émergeants doit être favorisée et nécessité l'implication des propriétaires riverains, tenus d'entretenir Le cours d'eau jusqu'à la moitié du Lit mineur dont ils ont la propriété.
Depuis sa découverte en 2002, de nombreuses méthodes
de lutte ont été mises en place par Le SEBB. Depuis 2016,
Le Comité Départemental pour la Protection de la Nature
et de l'Environnement (CDPNE) gère Les opérations sur La
partie Sologne et Le SEBB assure un prêt de main d'œuvre
pour les actions de bûcheronnage, recherche de pontes et
tirs nocturnes, pêche d'étangs et mise en place de barrières
de piégeage.
En 2022, aucune ponte n'a été découverte. Les kits d'ADN
Mai 2023
environnemental sont aussi revenus négatif suggérant
l'absence de l'espèce dans les sites étudiés au moment du
prélèvement.
Toutefois les campagnes de tirs a permis d'éliminer 9 adultes
dont 5 femelles et 13 juvéniles. Et seulement 2 juvéniles
capturés avec la mise en place des barrières de piégeage.
Les densités décroissantes attestent de l'efficacité de La
mobilisation, des mesures et de l'engagement pris par le
SEBB et ses partenaires (CDPNE et Beauval Nature).
Ia été réalisé 32 jours d'intervention par l'équipe du SEBB pour l'enlèvement d'embâcles sur l'ensemble du bassin versant du Beuvron en 2022. Exemple sur le Conon à Cour-Cheverny :
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V4 . #
s
ea Nes realisations (suite)
Retour de La Loutre d'Europe (Lutra lutra) sur Le bassin du Beuvron
La Loutre est un mammifère semi-aquatique
protégé au niveau national permettant ainsi
une recolonisation des cours d'eau sur des
bassins versants où elle avait disparu.
Plusieurs indices (épreintes et empreintes)
témoignent de son passage en 2007, 2016
et 2021 et 2022 sur Le Beuvron et Le Cosson.
Le SEBB travaille en collaboration avec l'Office Français de La Biodiversité et d'autres organismes tels que l'association « Sologne Nature Environnement » pour prospecter ces cours d'eau et partager les données recueillies.
Actuellement, Sologne Nature Environnement travaille sur l'amélioration des
connaissances sur la répartition de la Loutre en Sologne. Dans ce cadre, un inventaire des ponts à risque par rapport à La mortalité engendrée par les collisions routières, a été réalisé et permet de cibler les verrous à la recolonisation de cette espèce.
2022 Nes realisations (suite)
Collecte de cadavres d’espèces protégées
Dans le cadre des suivis des espèces faunistiques proté-
gées au niveau national telles que La Loutre, Le Castor et
le Chat forestier il est important de pouvoir récolter dif-
férentes données (sexage, état sanitaire et génétique).
Or ces spécimens morts restent protégés, il est donc in-
terdit de Les toucher ou de les déplacer. C'est pourquoi
le technicien de rivières du SEBB : Dominique BEGUIN
est désormais autorisé (par arrêtés préfectoraux du Loir
et Cher et du Loiret pour le Castor Européen et Le Chat
forestier ainsi que l'arrêté ministériel pour la Loutre
d'Europe) à collecter les spécimens trouvés morts (bord
de cours d'eau, collision routière...)
Ainsi si vous observez un de ces individus, contactez
Dominique BEGUIN : 06.85.42.05.88.
Nos actions de communications et sensifrilisations
Retrouver nos activités et actualités directement sur
notre site internet : www.bassin-du-beuvron.com.
Vous y trouverez également diverses informations sus-
ceptibles de vous intéresser en tant qu'élus ou particu-
liers.
Vous pouvez également consulter à tout moment les ni-
veaux de cours d'eau grâce à nos stations de mesures
(page d'accueil > raccourci « suivi des niveaux d'eaux »).
* __ Alimentation et mise à jour du site internet.
+ __ Rédaction et transmission du bilan d'activités 2022
(présentation en conseil sur demande),
* Rédaction d'articles pour publications dans des
journaux locaux, réseaux techniciens de rivières et
bulletins municipaux des communes,
+ __ Production de divers supports de communications
et appui auprès des usagers,
+ Transmission d'informations aux journaux locaux,
+ Contact et information par courrier de tous les
propriétaires étant concernés par des travaux, de-
mande d'autorisation de travaux jointe au courrier,
+ _ Rencontres des propriétaires pour expliquer Les en-
jeux et les travaux.
LE SYNDICAT DU BEUVRON
LIEU: LA RIVIERE POUR
AO STORE: TTL EE
Une étude diagnostique réalisée en 2044 sur l'ensemble du bassin du Beuvron identifié des linéaires de cours d'eau peu diversifiés d'un point de vus hydrologique et écologique En conséquence. le Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) s entrepris de redynamiser le cours de son affluent principal : le Cosson.
Situé au cœur de la Sologne, sur la commune de la Ferté Saint-Aubin, le site de Chartraine a aocuellli des travaux de restauration en 2020, lis ont consisté à
réduire des surlargeurs nées de précédents travaux de recalibrage grâce à la mise en place de - banquettes minéraies -
Per la même occasion les sédiments sont remis $ disposition au cours d'eau,
En période de crue, l'aménagement est couvert d'eau et son impact reste celles avoisinantes La suppression des merions
considérés sans enjeu majeur. L'eau est ici retardée dans son cheminement, ce qui allège l8 concentration des flux et le rlsque inondation à l'aval.
A l'étage, is banquettes, réparties de part et d'autre de chaque rive, sont visibles. Elles seconstituent une smuosité disparue qui contribue aussi 8 diversifier tes écoulements et les habttats. Sous leur influence, le passage de l'eau est
augmente.
de la faune aquetique durant critique mais
share éramnénhen a dspper eh edtirgr cruiser désormais leur chemin vers l'aval
Les travaux ooncernent un linéaire de 154 mètres pour 10 banquettes mais tout semble indiquer Que ls transformations ne s'aréteront pas là ! Avec un recul de seulement deux ans, le SEBB constate que la dynamique sédimentaire retrouvée a déjà des effets. De nouveaux sédiments viennent se déposer dans la prolongation des banquettes et renforcent leur action. À l'aval de la zone de chantier, de nouveau dépôts se forment en pled de berge. lis resserrent à leur tour de Hit et prolongent le processus dynamisant encore un peu plus lobn, cette fois-ci, à La
seule force du Cosson|
Lots: drones pranques aroonemonetss - Pooteroon des ben AQUATIQUES NN Of cronrqn lee
Pttpe,//proesseonmets Qt, Mir oc dites arofscodes/Donces prigues nv vonmnemTrer siens pomction mitisse AUNCIQUES en pévese
crriuete : Moëss LÉLMOTTE octenteesebeoange tr / Dommaque DÉCLIN . agi mcebecras # Nes actions de communications et sensibilisations (suite)
* __ Organisation de la journée de formation des élus le 20 octobre 2022 en partenariat avec Le Centre Permanent
d'initiatives pour l'Environnement (CPIE) Val de Gartempe sur la reconquête du bon état des rivières pour faciliter l'exercice des élus du SEBB en charge de la GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) durant leur mandat. Réunissant 23 personnes (14 élus du SEBB+ 6 personnels du SEBB +
1 invitée + 2 salariés du CPIE), La journée s'est déroulée en 2 temps avec une présentation en salle, puis une visite de différents sites restaurés par Le SEBB avec une présentation de la station de mesures Cosson 4 à Huisseau-sur-Cosson.
* Accueil de deux stagiaires au sein de sa structure pendant plusieurs semaines pour leur faire découvrir les mis- sions et Le fonctionnement du SEBB.
+ Participation et Animation d’un stand à l'évènement « Pieds mouillés, drôle d'idées » organisé en octobre 2022 par
la Fédération des Maisons de Loire et qui a été retenu par Le Ministère de La Transition Écologique et de La Cohésion des Territoires comme l'un des 23 LAUREAT du prix 2022 de “l'appel à projets : Tous résilients face aux risques”.
st | pre_. Bilan d'activite Mai 2023
Bon à savoir |
Animation : Le SEBB peut réaliser et produire diverses animations ciblées en lien avec ses activités et son
territoire (expositions, présentations en salle ou sur le terrain, stands, etc.). Ecoliers, particuliers, élus, ou
tout autre public, N'hésitez pas à nous contacter pour organiser un évènement dont les sujets et thématiques
peuvent être ajustées selon La demande.
Prestation entretien de la ripisylve et gestion d’embâcles : L'équipe technique du SEBB peut réaliser vos
travaux d'entretien de la ripisylve (végétation liée au cours d'eau) ou Le retrait d'arbres tombés dans Les cours
d'eau (gestion d'embâcles).
Après visite et expertise du technicien de rivières, un devis vous sera proposé et facturé sur la base suivante :
f u = Prix forfaitaire Nature de l'intervention RATE Par jour
Entretien de la ripisylve L € 750 €
\ Gestion d'embâcles 150€ 300 € D.
N'hésitez pas à contacter notre technicien de rivières :
Dominique BEGUIN au 06.85.42.05.88 ou par mail : beguin.sebb@orange.fr pour plus de renseignements.
Nos partenaires institutionnels
Loiret Ex RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fos Men td
OFB FRAN DE LA BIODIVERSITÉ
Nos partenaires techniques :
Fédérations de pêche, Conservatoires des espaces naturels, Associations de protection de La nature (CDPNE, SNE,
LNE, Loir-et-Cher Nature), Chambres d'Agriculture, Association de sauvegarde des moulins, Comité Central Agri-
cole de la Sologne, Union Régionale du Centre des Intérêts Aquatiques et Piscicoles.
( 22 Avenue de la Sablière à
41250 Bracieux Gnaiat
Tel : 02.54.46.49.67 d'Entretiel pape Bassin] delmotte.sebb@orange.fr du
www.bassin-du-beuvron.com PE
Rédaction : Maéva Delmotte
Réalisation, conception graphique et impression :
Imprimerie Médié - 41700 CONTRES
À rédits photos : SEBB
2022