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Déliberation - Deliberation 2022.G.05 convention de moyen association tous artistes enfants et Theatre de latelier
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022.G.05 convention de moyen association tous artistes enfants et Theatre de latelier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 21/10/2022
Reçu en préfecture le 21/10/2022
Publié le montent
ID : 047-214701575-20221018-2022G05-DE
Marwande TERRE G A R O N NE
—— N° 2022 G 05 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 Octobre 2022 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 11 octobre 2022 s'est réuni le lundi 17 octobre 2022 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, MILHAC Michel, REY- LE
MEUR Noëli, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, VERDIER Françoise Adjoints. FIGUES Fatima,
FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Jean-Luc DUBOURG, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : LE BRIS Alain, CARUHEL Maud, MARCHAND Emmanuelle, BLANCHARD
Stéphane, ROQUES Loréline, BALLEREAU Marie-Catherine, HAY Florence, FEYRIT Pierre.
Pouvoirs: de LE BRIS Alain à CILLIERES Charles, de ROQUES Loréline à PASCAL Alain, de
CARUHEL Maud à NOSMAS Karen, de HAY Florence à CALZAVARA Martine, de BALLEREAU
Marie-Catherine à DUBOURG Jean-Luc, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de
MARCHAND Emmanuelle à MILHAC Michel.
G.05
Convention de moyens - Associations Tous Artistes Enfants et Théâtre de l'Atelier
Dans le cadre du partenariat de la Vile de Marmande avec les associations
marmandaises, «Tous Artistes Enfants» et «Le Théâtre de l'Atelier» sont amenées à
solliciter le Service Communication pour la création et l'impression en interne de
documents qui ont pour objectif de promouvoir les animations de ces associations.
C'est pourquoi il convient de signer des conventions de moyens, ci-jointes annexées,
précisant les travaux pris en charge par la Ville de Marmande. Envoyé en préfecture le 21/10/2022
Délibération 2022.G.0f Ki En piérectute le 31/10/2052
Publié le lement
Le Conseil Municipal ID : 047-214701575-20221018-2022G05-DE après en avoir délibéré :
Décide de conclure une convention de moyens avec les associations « Tous Artistes
Enfants » et « Le Théâtre de l'Atelier »
Autorise M. le MAIRE où son représentant à signer tous les documents afférents à ce
dossier.
Votants :32 - Abstention : 00 Exprimés :32 - Contre : 00 - Pour :32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 octobre 2022
Le secrétaire de séance Pour Le Maire de Marmande absent
Christian SORIN Le Premier Adjoint
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le,49..40-20 22
et de sa transmission au contrôle de légalité le 21.-40.: #O20
Le Secrétaire de séance Pour Le Maire de Marmande absent
Christian SORIN e Premier Adjoint