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Conseil Municipal - Séance+du+20+11+2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sept-Saulx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Séance+du+20+11+2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Justice et droit,
L'an deux mille vingt-cinq et le dix avril à 19 heures 30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Valérie CHAUMET, Maire.
Présents: Tous les membres en exercice, excepté Guillaume BRAVO SEGORBE qui a donné pouvoir à Solènne MOUZON, Jean-Marc LEFEVRE qui a donné pourvoir à Béatrice JOLLY, Évodie BONJEAN qui a donné pouvoir à Jean-Philippe MOUZON, Didier GRIFFON qui a donné pouvoir à Hubert GREFFIER et Emmanuel VATTAT qui a donné pouvoir à Chantal MADIOT
Solènne a été nommée secrétaire de séance.
N°04/2025 VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L'EXERCICE 2024
Approuvé à l’unanimité
N°05/2025 AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2024 DU BUDGET
Approuvé à l’unanimité.
N°06/2025 TAUX D’IMPOSITION 2025
Approuvé à l’unanimité.
N°07/2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Approuvé à l’unanimité
N°08/2025 BUDGET 2025
Approuvé à l’unanimité
N°09/2025 CONVENTION AVEC LA CLINIQUE VETERINAIRE DE LA TASSOTINE DE TAISSY
Approuvé à la majorité, Éric WAFFELAERT s’oppose.
LISTE DES DELIBERATIONS
DE SEPT-SAULX
Séance du 10 avril 2025 N°10/2025 REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE - AVIS SUR LE PROJET
Approuvé à la majorité, Béatrice JOLLY et Emmanuel VATTAT s’abstiennent.