Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+du+24+02+2025
Conseil Municipal - Séance+du+10+04+2025
Conseil Municipal - Séance+du+20+11+2025
Déliberation - Séance+du+08+12+2025
Déliberation - Séance+du+28+03+26
Procès Verbal - PV+du+08+02+2022
Déliberation - Séance+du+29+01+26
Conseil Municipal - Séance+du+09+04+2024
Procès Verbal - PV SEANCE CM 11 02 2025
Procès Verbal - PV+11+01+24
Déliberation - Séance+du+24+02+2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Sept-Saulx.
Lien du pdf (Déliberation - Séance+du+24+02+2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
L'an deux mille vingt-cinq et le vingt-quatre février à 19 heures 00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Valérie CHAUMET, Maire.
Présents: Tous les membres en exercice.
Solènne MOUZON a été nommée secrétaire de séance.
01/2025 REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU – AVIS SUR APPROBATION
Approuvé à l’unanimité
02/2025 CONVENTION D’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS
Approuvé à l’unanimité.
03/2025 AUTORISATION BUDGETAIRE SPECIALE POUR LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT A ENGAGER AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
Approuvé à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS
DE SEPT-SAULX
Séance du 24 février 2025