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Déliberation - Liste des deliberations CM 21 Mai 2025
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 21 Mai 2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Ville des Arts
Mairie d'Amilly
3 rue de la Mairie
CS 80909
45125 AMILLY CEDEX
Direction Générale
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 21 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
INTERCOMMUNALITE
n°2025/34 : Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de l’Agglomération
Montargoise Et Rives du Loing par accord local à compter du prochain
renouvellement général des Conseils Municipaux en 2026
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME
n°2025/35: Acquisition d'une propriété située 41 - 47 rue de la Mairie
n°2025/36: Acquisition d'une emprise Rue du Gué aux fins d'aménagement d’une zone
de retournement pour les véhicules de collecte des ordures ménagères
n°2025/37 : Rue Albert Frappin / Chemin rural des Chandelles - Echange sans soulte
avec la SCI Les Chandelles
n°2025/38: Rue de la Libération — Rétrocession à l'euro symbolique de parcelles à la Commune par VALLOIRE HABITAT
n°2025/39 : Cession du bien communal sis 78 Rue Paul Doumer à Montargis
n°2025/40 : Cession du terrain communal situé 431 Rue des Petits Louis
n°2025/41: Incorporation de biens présumés sans maître dans le domaine privé de la
Commune et cession à l'euro symbolique au profit de l'EPAGE
n°2025/42 : Rue de la Fontaine — Conclusion d’une convention de groupement de
commandes avec l’Agglomération Montargoise pour l'aménagement des
espaces publics et la création d’un parking végétalisé devant le stade
Georges Clériceau
n°2025/43 : Abandon du projet d'adhésion à la centrale d'achat RESAH et adhésion de la
Ville à la centrale d'achat CANUT spécialisée dans le domaine.du numérique
et des télécoms
n°2025/44 : Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour 2025
EDUCATION / ENFANCE
n°2025/45 : Attribution de subventions aux écoles élémentaires de Viroy et de Saint-Firmin
pour l’organisation de classes de découverteCONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 21 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
(suite)
PETITE ENFANCE
n°2025/46 : Salon de la parentalité 2024 — Participation financière de la Ville
RESSSOURCES HUMAINES
n°2025/47 : Modification du tableau des effectifs : création d'un poste
n°2025/48 : Convention avec le Centre de Gestion pour l'adhésion de la Ville au dispositif
de signalement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes
n°2025/49 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023 (pour information)
Certifié affiché en Mairie et publié sur le site Internet de la Ville d’Amilly le 22 mai 2025.
e Maire,