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Procès Verbal - 3c8adffb 2985 4a63 872b 65ff5907f045 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cherier. Lien du pdf (Procès Verbal - 3c8adffb 2985 4a63 872b 65ff5907f045)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement, COMMUNE de

42430 CHERIER

04 77 63 14 67 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

mairie.cherier@gmail.com DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023 cherier.fr

Présents : Charles LABOURÉ, Séverine PRAS, Isabelle COUAVOUX, Jean-Luc SOLLALLIER, Colette CHENEVIER, Loïc BERTIQUET, Arnaud BLETTERY, Marie-Pierre EXTRAT, Patrice SANUDO, Christine PION, Mathieu BONNEFOY, Alain FRAGNE, Doris RAZAFIMAHEFA

Représentée : Christine PION pouvoir à Charles LABOURÉ

Excusé : Florent TIXIER

Suite à des informations transmises tardivement et avec l'accord de l'ensemble du conseil municipal, un point est ajouté à l'ordre du jour : chemin de Bonnabaud.

► APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29.09.2023 : PV approuvé à l'unanimité.

► RPQS assainissement (rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement) : le RPQS a été envoyé avec la convocation au CM afin que chacun puisse en prendre connaissance avant le CM. Il est adopté à l’unanimité. Il est consultable en mairie.

► PRIME INFLATION : Face à l’inflation, l'Etat a décidé de verser aux fonctionnaires d'Etat la prime de pouvoir d’achat. Il est également proposé aux collectivités de l'appliquer pour les fonctionnaires territoriaux mais sans compensation de l'Etat. Cette prime pourrait s'élever à 800€ maximum pour 3 agents et 700€ maximum pour les 3 autres, elle est ensuite calculée au prorata du temps de travail. C'est donc au conseil municipal d’instaurer ou non cette prime, au pourcentage décidé en assemblée et versée en une ou plusieurs fois. Si cette prime était versée à taux plein, cela représenterait 3620€. 1ère question : Est-ce qu’on met en place cette prime inflation ?13 pour, 1 abstention : la prime inflation sera donc versée. 2ème question : À quel pourcentage du maximum autorisé : 100% du maximum autorisé par 7 voix pour, 5 voix contre et 1 abstention.

► Chemin Bonnabaud : La famille Jay Godin du 14 LD Bonnabaud vient d'acquérir plusieurs parcelles autour de leur maison. Ils souhaiteraient pouvoir échanger une parcelle de leur terrain avec un morceau du chemin communal qui passe à proximité de leur maison et ainsi déplacer le chemin actuel dans une parcelle plus éloignée de la maison. L'ensemble des frais seraient pris en charge par la famille Jay Godin.

La commune propose-t-elle un accord de principe à cette demande ? par 12 voix pour, 1 abstention, la commune donne son accord de principe à cette demande. Avant de lancer l'enquête publique, la commune va conseiller à la famille Jay Godin de se renseigner sur le montant des travaux. Un cahier des charges va être établi par la commune pour la création du nouveau chemin.

► QUESTIONS DIVERSES :

Charles LABOURÉ:

- 85ème semaine fédérale de cyclotourisme 2024 : point de rassemblement au Scarabée, 8000 personnes attendues. Tous les jours, circuits balisés dans différentes zones du Roannais. Passage à Cherier le mercredi 24 juillet, 3000 cyclos max attendus dans la journée, de 7h30 à 17h à la salle des fêtes. L'organisation demande une trentaine de bénévoles pour sur la journée pour tenir buvette et snack. Le Foyer Rural chapotera. 1000€ seront versés en remerciement de la mise à disposition des bénévoles. Reste à savoir comment utiliser/répartir cet argent entre les associations participantes. L'organisation est également à la recherche d'hébergeurs ou de particuliers souhaitant accueillir des cyclistes : https://www.cycloroanne2024.fr/accueil

- procédures de mise en péril ordinaire : pour le hangar d'Alexandre Postal 6 rue de Gabet et pour la grange de Bernard Tournaire 29 rue du Vieux Bourg. Charles a rencontré les enfants Tournaire à ce sujet, ils ont un projet de réhabilitation du bâtiment en logements locatifs, un permis de construire devrait être déposé sous peu. - Séverine PRAS :

* bilan de l'AG association Musicadanse : 133 élèves à la rentrée 2023 dont 5 à Cherier. L'association sollicite les communes pour une subvention annuelle et souhaite faire part de son bilan annuel. Bien que les adhésions à l'association aient augmenté et que les membres de l'association se mobilisent tout au long de l' année pour organiser des manifestations pour générer des bénéfices et recherchent activement des subventions, l'association boucle difficilement l'année.

- Mathieu Bonnefoy :

* Mathieu fait un point sur la Réunion de présentation de la réserve communale de sécurité civile (RCSC) à laquelle il a assisté avec Jean Luc. La RCSC est constituée de citoyens volontaires et bénévoles pouvant être mobilisés en appui des pouvoirs publics afin de prévenir et gérer les risques majeurs présents sur le territoire de la commune. Cette réflexion en est à ces débuts, d'autres réunions auront lieu. Des plaquettes d'informations sont dores et déjà disponibles en mairie. - Frelons asiatiques : les signalements peuvent être faits en mairie, ils seront relayés auprès de Mathieu pour qu'il les note dans une base de données. Des solutions d'éliminations vont être étudiées. Fin de la réunion à 23h50VIE DE LA COMMUNE

- ETAT CIVIL :

- décès de Marcel Jean-Marie TRAVARD de Blanchardon le 21 janvier

- CARNAVAL DE L'ECOLE : Vendredi 9 février à 11h défilé du carnaval de l'école dans les rues du village des Moulins.

INFO DIVERSES

- ZACC : L'Etat via la Direction Départementale des Territoires de la Loire demande à toutes les communes d'identifier sur son territoire des zones d'accélération des énergies renouvelables pour : l'hydroélectricité, l'éolien, le photovoltaïque, la géothermie, le biogaz-méthane et le bois énergie-biomasse/réseau de chaleur. La sélection de ces zones n'empêchera par les porteurs de projets de s'implanter en dehors cependant les développeurs sont incités à se diriger vers ces zones qui laissent présager une bonne acceptabilité locale du projet. Les 6 cartes de la commune pour les 6 énergies citées ci- dessus sont consultables par le public au secrétariat de mairie jusqu'au 20 février. Le conseil municipal délibérera sur ces cartes lors de sa prochaine séance le 23 février.

- LE PORTAIL DE LA MEDIATHEQUE NUMERIQUE DE LA LOIRE (MNL) : C'est un portail de ressources culturelles auquel vous donne accès le Département de la Loire. L’inscription est gratuite et réservée aux habitants du département de la Loire. Elle doit être renouvelée chaque année.

Une fois inscrit, vous pourrez accéder gratuitement à :

- des milliers de livres numériques (e-books) et livres audio sur ordinateur, liseuse, tablette ou smartphone ; - un bouquet de vidéos avec des titres récents et des classiques pour tous les publics (films, documentaires, court- métrages…) ;

- une offre musicale complète (musique classique, électro, rap, variétés, pop-rock, etc.) donnant la possibilité de créer ses playlists, ainsi que l’accès à la Philharmonie de Paris (musique, conférences, visionnage de concerts ou d’expositions…) ; - un ensemble de presque mille titres de presse (magazines et quotidiens) ;

- une offre d’autoformation portant sur des thématiques variées : permis de conduire, soutien scolaire, apprentissage des langues, bureautique, bien-être…

L’ensemble des ressources est renouvelé très régulièrement, avec des sélections thématiques et des coups de cœur. Celles- ci sont accessibles sur PC, mais aussi sur applications. Pour les livres, la vidéo et la musique, l’accès est possible hors connexion.

Pour découvrir la Médiathèque numérique de la Loire : https://mediatheque-numerique.loire.fr

- COMPTAGE DES LIEVRES : Une opération de comptage des lièvres aura lieu sur la commune entre le 11 et le 15 mars à l'aide de véhicules munis de projecteurs spéciaux. Pour tout renseignement : A. Roux 06 33 56 86 14.

- LAVAGE DES RESERVOIRS D'EAU : Comme tous les ans et conformément à la réglementation, les agents de Roannaise de l'eau vont procéder au lavage et à la désinfection des réservoirs d'eau potable de la commune semaine 6, 7 et 10 (du 5/02 au 16/02 et du 4/03 au 8/03). Ces lavages permettent de préserver et de distribuer de l'eau de qualité. Ces opérations seront assurées en maintenant la continuité de la distribution d'eau potable.

ECHOS DES ASSOCIATIONS

* DON DU SANG : Nous rappelons notre prochaine collecte qui aura lieu le mardi 13 février 2024 à la salle des fêtes de Villemontais à partir de 16h. Nous sommes toujours à la recherche de bénévoles, seulement quelques heures le jour de la collecte suffisent, contactez le 06 02 31 57 90. Merci d'avance.

* LES CHEMINS DE TRAVERSE : Samedi 3 février : Les Chemins de Traverse proposent de retourner au Saut du Boeuf au cours d'une boucle de 11,7km qui partira de Montloup (La Tuilière), le saut du boeuf, le bois de Boule, Labouré, La Condamine, les Fôts, les Fayans, Ballichard, la pierre Roland. Peu de dénivelé : 120m. Rendez-vous aux intéressés devant la mairie de Moulins-Cherier à 13h30 pour se rendre en voiture au point de départ de la randonnée (auberge Au Pré de mon Arbre). Gratuit et ouvert à tous.

* SOU DES ECOLES : Le Sou des écoles et le Foyer Rural remercient tous les bénévoles qui se sont unis à eux pour faire du marché de Noël une très belle fête conviviale : les monteurs et démonteurs de barnums et de podium, les spécialistes de la crêpe et du hot-dog, les préparateurs de vin chaud, les techniciens du sons et de la lumière...bref toutes les petites mains et les gros bras qui ont fait de ce moment une vraie réussite ! Plus de 1000€ de bénéfices ont été ainsi dégagés avec 75% pour le Sou des écoles (merci au Foyer Rural pour sa générosité !) et 25% pour le Foyer Rural. Prochain rendez-vous le samedi 23 mars pour une nouvelle manifestation sur le thème de Pâques !