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Déliberation - 2021 57 prise en charge forfaits de ski Alpe dHuez
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 57 prise en charge forfaits de ski Alpe dHuez)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
19/11/2021
Reçu
en
préfecture
le
19/11/2021
Affiché le 19/11/2021
lement
ID
: 038-213802374-20211116-DEL_2021_57-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
seize
novembre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 9
novembre
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
VINCENT
Denise,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
BERARD Guy,
ELUS : 11 EN
FONCTION
Le
Etaient excusés
:
PRESENTS:
6
PHILIPPE Francine (pouvoir à VENERA
Christophe), JOUANNEAU
Fanny, GIRAUD
Roger {pouvoir à
VOTANTS
510
MICHEL
Bernard),
JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à GONON
Florence),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
CONTRE
: 0
VINCENT Denise),
ABSENTION
:
POUR
: 10
PINATEL
François
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/57
: Prise
en
charge
des
forfaits
de
ski
Alpe
d'Huez
Grand
Domaine
pour
les
enfants
scolarisés
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Monsieur
le
Maire
d'Huez
proposant
de
faire
bénéficier
aux
enfants
de
la
Commune
de
forfaits
de
ski
à
tarif
préférentiel,
à
savoir:
157
€
pour
les
enfants
de
5
à
12
ans
révolus
et 210
€
pour
les
enfants
de
13
à 25
ans.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
DECIDE
de
prendre
en
charge
les
forfaits
de
ski
scolaire
délivrés
par
la
SATA
(société
d'aménagement
touristique
de
l’Alpe
d'Huez
et des
Grandes
Rousses)
aux
enfants
habitants
permanents
de
la commune :
les
élèves,
collégiens
et
étudiants
jusqu'à
l’âge
de
25
ans,
DIT
que
la
dépense
est
inscrite
au
budget,
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
toute
démarche
nécessaire
à
l'exécution
de
cette
décision.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage :