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Déliberation - 2025 63 participation aux forfaits de ski Alpe dHuez tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 63 participation aux forfaits de ski Alpe dHuez tampon)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
10/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/11/2025
Publié
le
10/11/2025
ID
: 038-213802374-20251107-DEL
2025
63-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
novembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 31
octobre
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
RS
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| AUICHEL Bernard,
DEUIL Florence,
PINATEL
François, PHILIPPE
Francine, GIRAUD
Roger, VINCENT
ELUS
: 11
Denise
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 6
Étaient
excusés
: JOUANNEAU
Fanny,
JOUANNY
Michèle
(pouvoir
à
DEUIL
Florence),
Jean-Marc
VOTANTS
: 7
SAUNIER
CONTRE
: O0
POUR
‘0
Étaient
absents
: VENERA
Christophe,
BERARD
Guy
PINATEL
François
à été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/63
: Participation
à
l’achat
des
forfaits
de
ski
Alpe
d'Huez
Grand
Domaine
pour
les enfants
scolarisés
en
primaire
et secondaire
résidant
sur
la commune
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
participe
chaque
année
à
l'achat
des
forfaits
saison
de
ski
sur
le
domaine
de
l’Alpe
d'Huez
pour
les
enfants
résidant
sur
la commune
et scolarisés
jusqu'à
l'âge
de
25
ans.
La
SATA
propose
un
tarif préférentiel
du
forfait saison
à 371,50€
pour
les jeunes
de
5 à 24
ans
(la gratuité
est
toujours
valable
pour
les
enfants
de
moins
de
5
ans)
à
condition
d'adhérer
à
l'association
Ski
Club
Alpin
de
Bourg
d'Oisans,
moyennant
une
cotisation
de
5€
par
enfant.
Monsieur
le Maire
propose
de
maintenir
une
participation
au
coût
du
forfait de
ski
pour
soutenir
et encourager
la pratique
du
ski
alpin
dans
le cadre
scolaire
mais
aussi
familial
pour
tout enfant
scolarisé
en
primaire
et dans
le secondaire
résidant
sur
la commune.
I propose
la participation
de
la commune
suivante
:
e
271,50€
par enfant
scolarisé
en
maternelle
(>5
ans
révolus
au
30/11
de
l'année
concernée)
et primaire
quand
un
seul
enfant
de
la fratrie
est
payant
>
Reste
à
la charge
des
familles
100€
e
_316,00€
par enfant
scolarisé
en
maternelle
(>5
ans
révolus
au
30/11
de
l’année
concernée)
et primaire
à
partir de
2 enfants
de
la fratrie
payant
scolarisés
en
primaire
æ
Reste
à
la
charge
des
familles
55,50€
/ enfant
e
236€
par
enfant
scolarisé
en
secondaire
(coliège
et
lycée)
æ
Reste
à
la charge
des
parents
135,50€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
la
participation
de
la commune
à
l'achat
d'un
forfait
de
ski
saison
pour
le
domaine
Alpe
d'Huez
grand
domaine
pour
les
enfants
résidants
sur
la commune
scolarisés
en
primaire
et dans
le secondaire.
DECIDE
de
la participation
de
la commune
selon
les
modalités
ci-après
:
e
271,50€
par enfant
scolarisé
en
maternelle
(>5
ans
révolus
au
30/11
de
l'année
concernée)
et primaire
quand
un
seul
enfant
de
la fratrie
est
payant
>
Reste
à
la charge
des
familles
100€
e
_316,00€
par enfant
scolarisé
en
maternelle
(>5
ans
révolus
au
30/11
de
l'année
concernée)
et primaire
à
partir de
2 enfants
de
la fratrie
payant
scolarisés
en
primaire
>
Reste
à
la charge
des
familles
55,50€
/ enfant
e
236€
par
enfant
scolarisé
en
secondaire
(collège
et
lycée)
Reste
à
la charge
des
parents
135,50€ Envoyé
en
préfecture
le
10/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/11/2025
Publié
le
10/11/2025
ID
: 038-213802374-20251107-DEL
2025
63-DE
Délibération
n°
2025/63
: Participation
à l’achat
des
forfaits
de
ski Alpe
d'Huez
Grand
Domaine
pour
les enfants
scolarisés
en
primaire
et secondaire
résidant
sur
la commune
Page
2/2
DIT
que
la
cotisation
annuelle
de
5€
à
l'association
Ski
Club
Alpin
de
Bourg
d'Oisans
est
à
la
charge
des
parents. DIT
que
la dépense
est
inscrite
au
budget.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
toute
démarche
nécessaire
à
l'exécution
de
cette
décision.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date de dépôt
en
Préfecture
:
4
0
NOV.
2095
Date
de
publication :