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Procès Verbal - rcm 20012020 beaulieu
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Beaulieu-en-Argonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - rcm 20012020 beaulieu)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
BEAULIEU EN ARGONNE SEANCE DU 20 janvier 2020 2020/001
PROCES VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 janvier 2020
L’an deux mil vingt, le vingt janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Marie Bouchet, Maire,
Date de convocation : 13 janvier 2020
Présents : Mmes Florence Latyk, Karen Blondel-Mathis, Mrs Jean-Marie Bouchet, Michel Œillet, Xavier Chaudron
Absents excusés : Mrs, Philippe Karcher, Alain Guyot.
M. Guyot a donné procuration à Mme Latyk
M. Karcher a donné procuration à Mme Blondel Mathis
MME Karen Blondel Mathis a été nommée secrétaire
Le maire certifie avoir affiché le compte rendu de cette séance à la porte de la mairie et transmis au contrôle de légalité le 22 janvier 2020.
20200120-001) Travaux sur le clocher de l’Eglise, demande de subventions :
Monsieur le Président rappelle à l’Assemblée qu’un projet de restauration du clocher de l’église a été décidé, et dit qu’il faut délibérer afin de solliciter des subventions.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide avec 2 abstentions et 5 voix pour :
o Confirme le projet,
o Accepte le plan de financement
o Arrête le montant de ces travaux à la somme de 264.386 € HT (311.263,20 € TTC). o Sollicite une subvention au titre des concours financiers de l’Etat, équivalente à 51.09 % du montant global HT, soit une subvention de 135.108 €,
o Autorise le Maire à faire toutes les démarches administratives, techniques et financières et à signer tous documents relatifs aux décisions précitées.
o Certifie que le projet pour lequel les subventions sont demandées n’a reçu aucun commencement d’exécution de travaux
o Le Conseil précise également que dans le cas où la ou les aides accordées ne correspondraient pas aux montants sollicités dans le plan de financement prévisionnel ci-joint, le solde sera supporté par la part d’autofinancement
Les subventions seront versées sur le compte de la commune, receveur principal, perception de Beausite
Mme Latyk fait part d’un projet de création d’un belvédère au niveau du clocher, qui serait un atout touristique supplémentaire.
20200120-002) Travaux sur le clocher de l’Eglise, demande de subventions :
La même demande est faite auprès de la région, pour une aide de 50.000 euros
20200120-003) Travaux sur le clocher de l’Eglise, demande de subventions :
La même demande est faite auprès du département, pour une aide de 26.400 euros
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire propose de lever la séance. Prochaine séance le 17 février 2020