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Arrêté - AR 2025 024 Reglementant la circulation
Arrêté - AR 2025 007 Defile de carnaval
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Deyvillers.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 007 Defile de carnaval)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, Sécurité routière,
Département
des
Vosges
République
Française
ARRETE
DU
MAIRE
PORTANT
AUTORISATION
DE
CIRCULER
:
Défilé
de
Carnaval
N° AR 2025_ 007
Le
Maire
de
DEYVILLERS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2212-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
les
décrets
R411
et
suivants,
Vu
la
Loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
départements
et
régions,
Vu
l'article
R
130-4
al.3
du
Code
de
la
Route
Vu
la
demande
formulée
par
l'Association
Sportive
et
Culturelle
des
Écoles
de
DEYVILLERS
en
vue
d'organiser
le
défilé
du
Carnaval
le
samedi
15
mars
2025.
Vu
la
nécessité
de
prendre
toutes
les
dispositions
de
sécurité
qui
s'imposent
pour
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation,
et
pour
garantir
la
sécurité
sur
les
voies,
ARRETE
Article
1
:
En
raison
de
l'organisation
du
défilé
du
carnaval
le
samedi
15
mars
2025,
de
14
h
30
et
jusqu'à
la
fin
de
la
manifestation
prévue
à
15
h
00,
la
circulation
sera
autorisée
à
vitesse
très
réduite
sur
l'itinéraire
suivant
:
Depuis
la
Mairie
/
Salle
d'Activités
-
2
rue
de
Lorraine,
en
passant
par
la
rue
des
Acacias
pour
arriver
à
l'Église
-
Place
Saint-Luc.
Article
2:
Les
mesures
de
sécurité
nécessaires
au
bon
déroulement
de
la
manifestation
seront
prises
par
les
responsables
de
l'Association
Sportive
et
Culturelle
des
Écoles
de
DEYVILLERS.
Article
3
:
Les
responsables
de
l'Association
Sportive
et
Culturelle
des
Écoles
de
DEYVILLERS
ainsi
que
les
services
de
la
Gendarmerie,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Mairie
—-
2
rue
de
Lorraine
-
88000
DEYVILLERS
-
®
03.29.34.08.70
- DA
contact@devyvillers.fr
1