Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations conseil minicipal du 24 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 13 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 3 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 19 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 28 mai 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 25 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil minicipal du 30 ma
Déliberation - liste des deliberations du cm du 24 juin 2025 2606
Déliberation - liste des deliberations cm du 21 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations cm du 27 novembre 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 24 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 24 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 24 juin 2026
Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 13 avril 2026 – Approbation
Approuvé
- Délibération n°2026/06/01 – Décisions prises par le Maire au titre des délégations qui lui ont été confiées en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Prend acte
Finances
- Délibération n°2026/06/02 – Décision Modificative n° 1
Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/03 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Annule et remplace la délibération n° 2026/03/11B du 30 mars 2026
Sont élus : Alex OUBLIÉ, Jean-Luc POLI, Serge BARBIERI, Evangelia BOGRI et Evelyne CATALAN, titulaires et Carolina VALLAUD, Guy-Joseph CESAR, Ferroudja BETTACHE, Cyril LACOMBE et Isabelle MASSON, suppléants
- Délibération n°2026/06/04 – Dispositif d’achat groupé d’Electricité de l’UGAP – Renouvellement du marché
Approuvée à l’unanimité
Intercommunalité
- Délibération n°2026/06/05 – Demande d’attribution d’un fonds de concours « culture et patrimoine » pour l’année 2026 auprès de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/06 – Convention de partenariat entre l’association « Le Moulin Fondu, Oposito – CNAREP » et la commune pour l’organisation du festival PRIMO 2026 et autorisation de signature Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/07 – Convention de partenariat entre Art Explora et la commune et autorisation de signature
Approuvée à l’unanimité
Aménagement et urbanisme
- Délibération n°2026/06/08 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à l’assemblée générale d’ID77
Approuvée à l’unanimité 2
Subventions
- Délibération n°2026/06/09 – Fonds vert pour l’année 2026
Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/10 – Demande de subvention auprès de la DRAC Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/11 – Candidature au Budget Participatif Écologique et Solidaire de la Région Ile-de-France
Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/12 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sapeurs-pompiers Approuvée à l’unanimité
Vie associative
Délibération n°2026/06/13 – Subventions de fonctionnement aux associations Approuvée à l’unanimité – N’ont pas pris part au vote : Mmes TAHAR et DENIZART et MM. ROCHETTE, BLOT, OUBLIÉ et DHOM
Délibération n°2026/06/14 – Approbation de la convention établie entre la Commune et l’École de Chant et de Musique pour le versement d’une subvention et autorisation de signature - Approuvée à l’unanimité – N’a pas pris part au vote : M. ROCHETTE
- Délibération n°2026/06/15 – Acompte sur subvention au Centre d’Animation Socio Culturelle d’Othis Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/16 – Subvention exceptionnelle à l’association Gymnastique Othis pour un déplacement à Clermont-Ferrand
Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/17 – Subvention exceptionnelle à l’association Othis Rugby Club de la Goële pour un déplacement à Sainte-Tulle
Approuvée à l’unanimité – N’a pas pris part au vote : M. DHOM
Délibération n°2026/06/18 – Approbation du règlement intérieur de la Maison de l’Entraide Ginette Rongière
Approuvée à l’unanimité
Evénementiel
- Délibération n°2026/06/19 – Fixation des tarifs de la pièce de théâtre « La sœur du Grec » et autorisation de signature de la convention avec l’association Artispique et Colegram Approuvée à l’unanimité
Enfance Jeunesse
- Délibération n°2026/06/20 – Prise en charge à hauteur de 20 € du coût de la carte Imagine R pour l’année 2026/2027
Approuvée à l’unanimité 3
- Délibération n°2026/06/21 – Subvention aux coopératives du groupe scolaire de Beaupré – Projet pédagogique complémentaire
Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/22 – Modification du règlement intérieur des services périscolaires – Annule et remplace la délibération n° 2021/10/15 du 21 octobre 2021
Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/23 – Fixation des tarifs des services périscolaires Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/24 – Modification des tarifs de la restauration scolaire pour une durée limitée – Annule et remplace la délibération n° 2024/11/19 du 27 novembre 2024
Approuvée à l’unanimité
Administration générale
- Délibération n°2026/06/25 – Recensement INSEE – Désignation d’un coordonnateur communal d’enquête
Approuvée à l’unanimité
Ressources humaines
- Délibération n°2026/06/26 – Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2026/06/27 – Recours aux vacataires
Approuvée à l’unanimité