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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 13022024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
du Conseil Municipal du 13 février 2024
Article L 2121-25 du CGCT modifié par l’ordonnance n°2021-1310 :
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe.
Liste des délibérations de la séance
n° d’ordre Objet Approuvée ou Rejetée
1 2024-001 Suppression d’un poste d’adjoint Approuvée
2 2024-002 Mise à jour des commissions municipales Approuvée
3 2024-003 Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2024 Approuvée
4 2024-004 Mise en place de la Prime Pouvoir d’achat Approuvée
5 2024-005 Lancement de la procédure pour la mise en place de la Protection Sociale Complémentaire Approuvée
6 2024-006 Demande de subvention au CD13 pour la réfection de la toiture de la salle l’Ensoleïado Approuvée
7 2024-007 Demande de subvention au CD13 pour la construction d’un Padel Approuvée
8 2024-008 Demande de subvention à l’État pour la réhabilitation d’un bâtiment public et la requalification de l’espace public en centre village Approuvée
9 2024-009 Subvention exceptionnelle Tennis Club Approuvée
10 2024-010 Convention SI du Haut de l’Arc Approuvée
11 2024-011 Rapport d’activité 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence Approuvée
12 2024-012 Adhésion au programme PACTE du CD13 Approuvée