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Conseil Municipal - CM 22 NOV 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquette-sur-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 NOV 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
NOVEMBRE
2024
À
19
H
30
DANS
LA
SALLE
DE
LA
MAIRIE
DU
HAMEAU
DE
BAUS-ROUX
Le
conseil
municipal
de
LA
ROQUETTE
SUR
VAR
s'est
réuni,
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
mairie
annexe
de
Baus-Roux,
sous
la
présidence
de
Mme
le
Maire,
Nicole
LABBE.
Date
de
convocation
: 15
Novembre
2024
Elus
en
exercice
: 11
Etaient
présents:
7
-
Nicole
LABBE,
Denis
MOLLARD,
Marie-Thérèse
DUPORTAIL,
Dominique
MESIANO,
Joël
CASANI,
Philippe
BRUSCHI,
Stéphane
RULLO,
Rachid
SIAD Excusé
: 1-
Robert
AGOSTINI
{pouvoir
à
Dominique
MESIANO).
Absents
:3-
Philippe
BRÜSCHI,
Windy
PETIT,
Jean-Marie
MEIER.
Secrétaire
de
séance
: Marie-Thérèse
DUPORTAIL
ORDRE
DU
JOUR
;
Approbation
et
signature
du
registre
de
la
séance
précédente
du
23
septembre
2024.
L
Admission
en
non-valeur
d'un
titre
émis
en
2018
pour
Mme
SCIOTTO
Céline
d'un
montant
de
8 €.
Accord
à l'unanimité
des
élus.
IL
AUGMENTATION
ANNUELLE
DES
LOYERS
2025
DE
3,50
%
Indice
de
référence
des
loyers
1%
trimestre
2023
: 138.61
Indice
de
référence
des
loyers
1%
trimestre
2024
: 143.46
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
a)
Renouvellement
des
baux
arrivant
à
expiration
au
31/12/2024 :
TARIF
LOCATAIRE
POUR
ACTUEL
2025
VALENTE
Raphaël
800
€
SANTICCHI
Josette
1.250
€
BENOIT
Pascal
1.250
€
AGOSTINI
Georges
230
€
OCBR
(Salle
simonetti)
300
€
OCBR
Pétanque
(stade)
300
€ SOCIETE
DE CHASSE
150 €
(RODP) OCER
SPORT
BOULES
260 €
(RODP) BRUNO
Lucien (RODP)
340€
Après
discussion
entre
élus,
les
prix
des
baux
ont
été
délibérés
à
la
majorité
10
voix
pour
et
1
abstention
(Denis
Mollard).
CDG06
: ADHESION
AU
CONTRAT
COLLECTIF
FRAIS
DE
SANTE
ET
PREVOYANCE
PROPOSE
PAR
LE
CDG06.
: protection
sociale
complémentaire
des
agents
pour
2025-2030 :
Mme
le
Maire
présente
les
dossiers
d'adhésion
au
contrat
collectif
Santé
et
Prévoyance
à
compter
de
l’année
2025
:
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
Risque
Frais
de
Santé
à
7
€
par
mois
et
par
agent,
auparavant
à
5
€.
Convention
de
participation
pour
la
Prévoyance
à
7
€
par
mois
et
par
agent,
auparavant
à
5 €.
Pour
information
des
élus
: à
compter
du
1° janvier
2026,
la
participation
communale
pour
la
prévoyance
ne
pourra
être
inférieure
à
15
€ par
jour
et
par
agent.
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
IV. <
PERSONNEL
:
-Création
d’un
poste
de
rédacteur
(catégorie
B)
suite
à
promotion
interne
dérogatoire
au
1%
décembre
2024.
-Vue
notre
demande
de
contrat
CUI-CAE
pour
un
poste
d'adjoint
technique
refusée
par
France
Travail
du
fait
de
leur
manque
de
budget
sur
2024,
il est
décidé
de
créer
un
poste
d'adjoint
technique
en
CDD
pour
quelques
mois
afin
d'aider
notre
adjoint
technique
titulaire
du
fait
des
festivités
à
venir
pour
la
fin
d'année
et
début
d'année.
Nous
referons
une
demande
de
contrat
CUI-CAE
en
janvier
2025.
Mise
à jour
du
tableau
du
personnel.
Accord
à
l'unanimité
des
élus
pour
ces
deux
créations
de
postes.
AMBROISIE
: Désignation
d’un
référent
« ambroisie
» demandée
par
la
Préfecture
des
Alpes-Maritimes.
Mme
le
Maire
explique
la
problématique
de
cette
plante
dans
les
Alpes-Maritimes.
M.
SIAD
Rachid
se
porte
candidat.
A
l'unanimité
des
éius,
M.
SIAD
Rachid
est
désigné
référent
«
ambroisie
».
DOSSIER
MOULIN/SALLE
POLYVALENTE
: Acquisition
de
la
nouvelle
parcelle
section
À
n°2011
en
vue
de
la
construction
de
la
salle
polyvalente
-Régularisation-
Accord
à
l'unanimité. VIL
COMPLEMENT
A
LA
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DEPOSEE
POUR
LES
TRAVAUX
SALLE
SIMONETTI
A
BAUS-ROUX
: Suite
aux
travaux
réalisés
dans
la
salle
simonetti,
le
dossier
de
demande
de
subvention
doit
être
complété
par
une
délibération
et
un
état
de
financement.
Accord
à
l'unanimité.
<
ADHESION
A
AGENCE06
: M.
Denis
Mollard
présente
le
dossier.
Ce
sont
des
architectes
compétents
et
professionnels.
L'agence
06
est
à
la
disposition
des
communes
pour
diverses
compétences
(droit,
création….).
M.
Mollard
va
prendre
contact
avec
l’agence06
pour
le
dossier
de
la
maison
cantonnière.
Accord
à
l'unanimité
des
élus
pour
adhérer.
IX.
MISE
A
JOUR
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
(PCS)
: Mme
le
Maire
demande
l'autorisation
aux
élus
de
mettre
à jour
le
PCS.
M.
Joël
CASANI
prendra
en
charge
le dossier.
Certaines
personnes
ont
déjà
donné
leur
accord
pour
intégrer
le
groupe.
Les
élus
à
l'unanimité
autorise
Mme
le
Maire
à
mettre
à jour
le
PCS.
Las
CONGRES
DES
MAIRES
2024
: Remboursement
des
frais
d'inscription,
de
transport
aux
élus
participant
au
Congrès
des
Maires
à
PARIS
du
19
au
21
Novembre
2024.
Mme
le
Maire
fait
un
compte
rendu
aux
élus.
Tout
s’est
bien
passé,
beaucoup
de
rencontres
sur
place,
ce
sont
des
moments
pour
défendre
la
Commune. Accord
des
élus
pour
rembourser
les
divers
frais
(inscription
congrès,
repas,
transport
203.04
€
et
déplacements
sur
place
à
Mme
le
Maire.
DIVERS
-__
Arrêté
pris
pour
la
délégation
à
M.
Philippe
BRUSCHI,
pour
les
alertes
Tsunami.
-__
Projet
jardins
partagés
à
Baus-Roux :
en
attente
de
voir
si
d’autres
personnes
sont
intéressées,
à
ce
jour
3
personnes
(minimum
de
5
personnes
pour
réaliser
le projet).
-__
Achat
d'une
concession
à
Baus-Roux,
M.
et
Mme
Bodin,
accord
des
élus
-
Demande
d'achat
de
10
assiettes-plateaux
et
couverts
pour
le
TPS
à
l'école
du
Pont
Charles
Albert.
Devis
de
125,85
€.
Accord
des
élus
-__
Programme
festivités
-
Le
4
janvier
2025,
bus
à
disposition
du
hameau
de
Baus-Roux
pour
monter
au
village
assister
à
la
pose
de
la
1°"
pierre
de
la
salle
polyvalente
et
aux
vœux
de
Mme
le
Maire.
Î
ne
SeWdéde
}
Fin
de
séance
à
20
h
18.
LR
—
_Ao»P