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Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 26 JANVIER 2024
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Roquette-sur-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu cm 26 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2024
À
19
H
30
A
LA
MAIRIE
DU
CHEF-LIEU
Le
conseil
municipal
de
LA
ROQUETTE
SUR
VAR
s’est
réuni,
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
de
la mairie
du
Chef-Lieu,
sous
la
présidence
de
Mme
le Maire,
Nicole
LABBE.
Date
de
convocation
: 18 janvier
2024
Elus
en
exercice
: 12
Etaient_présents:
8
-
Nicole
LABBE,
Denis
MOLLARD,
Robert
AGOSTINI,
Marie-Thérèse
DUPORTAIL,
Dominique
MESIANO,
Joël
CASANI,
Aurélia
GIROUX,
Philippe
BRUSCHI.
Excusés:
2-
Stéphane
RULLO
(pouvoir
à
Robert
AGOSTINI),
Rachid
SIAD
(pouvoir
à
Nicole
LABBE).
Absents
: 2- Jean-Marie
MEIER,
Windy
PETIT
Secrétaire
de
séance
: Joël
CASANI.
ORDRE
DU
JOUR
;
Pas
d'observation
sur
le compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
5
Décembre
2023.
Accord
à l'unanimité
des
élus.
Mme
le
Maire
informe
les
élus
qu'il
n'y
a pas
de
sujet
de
dernière
minute
à
rajouter
à
l'ordre
du
jour.
{,
LOYERS
2024
: augmentation
annuelle
des
loyers
de
3,49
%
pour
l'année
2024. 1e
trimestre
2022
: 133,93
1"
trimestre
2023
: 138,61
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
IL.
RENOUVELLEMENT
DES
BAUX
ARRIVANT
À
ECHEANCE
AU
31/12/23 :
LOYER
LOCATAIRE
ANNUEL
LOCAL
2024
BONDIL
Antoinette
garage
700
€
GHIERMO
René
Local
-rue
inférieure
20m2
350
€
RAYNAUD
Béatrice
Local
-rue
inférieure
880
€
RULLO
Stéphane
RODP
occupation
domaine
220€
Public
24
m2 DELAPIAZZA
Jean
RODP
occupation
domaine
280€
Public
38m2
NARDIN
Mickaël
(remplace
le
|
Local
sous
la mairie
(ancien
100 €
Comité
Festif du
village)
Atelier)
24
m2
Baux
renouvelés
à
compter
du
1°’
janvier
2024
au
31
décembre
2026.
Nouvelle
location
d'une
cave
rue
inférieure
au
village,
d'une
surface
de
12
m2
attribuée
à
Mme
Gasparro
Jennyfer
à
compter
du
1%
janvier
2024
au
31
décembre
2026
pour
un
loyer
de
250
€
annuel.
Accord
à l'unanimité
des
élus.
VI. VU.
RECOUVREMENT
DE
CREANCE
DE
LA
TRESORERIE
:
Un
courrier
de
la
trésorerie
nous
demande
de
prévoir
une
somme
de
8 €
au
budget
2024
afin
de
recouvrer
une
créance.
Accord
à l'unanimité
des
élus.
TRAVAUX
DE
PROTECTION
CONTRE
LES
CHUTES
DE
ROCHERS
A
BAUS-
ROUX
:Le
Sivom
nous
a
adressé
un
avenant
n°2
à
signer
pour
modifier
le
montant
des
travaux,
185.833
€
HT,
223.000
€
TTC.
La
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
date
du
31
märs
2022.
Autorisation
est
donnée
au
Maire
pour
signer
cet
avenant.
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
DEPARTEMENT
POUR
L'INSTALLATION
DE
CLIMATISEURS
A
LA
MAIRIE
DU
CHEF-LIEU :
Accord
est
donné
à l'unanimité
pour
déposer
le dossier
de
demande
de
subvention
au
Département.
Montant
de
l'installation
par
l'entreprise
Acotherm
:
27.284,80
TTC.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
DIVERS
ORGANISMES
POUR
LA
REFECTION
DE
LA
FACADE
DE
L'ÉGLISE
:
Devis
de
l’entreprise
ROBAT
pour
un
montant
de
61
957,50
€TTC
—
56
325,00
€HT. Accord
est
donné
à
Mme
le
Maire,
à
l'unanimité
des
élus,
pour
entreprendre
les
travaux
et
déposer
les
dossiers
de
demande
de
subvention.
Demande
de
subvention
seulement
pour
la
réfection
de
la
façade,
pas
pour
l'installation
de
l'éclairage
sur
la
façade.
Mme
le
Maire
faisant
partie
du
Conseil
d'Administration
de
l'Association
des
Maires
va
les
informer
que
le
solde
du
montant
alloué
pour
les
travaux
de
Notre
Dame
Del
Bosc
va
être
utilisé
pour
la
réfection
de
la
façade
de
l'église
au
village.
REMBOURSEMENT
AU
COMITE
FESTIF
DE
LA
SUBVENTION
DU
DEPARTEMENT
VERSEE
SUR
LE
COMPTE
DE
LA
COMMUNE
.
Les
élus,
à
l'unanimité,
autorisent
Mme
le
Maire
à
reverser
la
subvention
de
1178
€
sur
le
compte
du
Comité
Festif, VII.
CONSERVATOIRE
DEPARTEMENTAL
DE
MUSIQUE
:
Mme
le
Maire
informe
les
élus
qu'elle
a
rencontré
les
responsables
en
mairie.
Un
très
bel
article
est
passé
sur
le
nice-matin.
Les
responsables
ont
proposé
l'adhésion
de
la
Commune
au
Conservatoire.
Une
participation
de
la
Commune
sera
calculée
en
fonction
d'un
barème
défini
chaque
année
en
conseil
syndical
et
en
fonction
du
nombre
d'enfants
domiciliés
sur
le
territoire
communal
inscrit
au
cour
de
Musique.
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
DÉSIGNATION
DE
2
DELEGUES
POUR
SIEGER
AUX
ASSEMBLEES
:
-M.
Philippe
BRUSCHI,
délégué
titulaire
-Mme
Nicole
LABBE,
déléguée
suppléante
Accord
à
l'unanimité.
IX.
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
DE
L'EGLISE
À
COMPTER
DU
1F8
JANVIER
2024
:
En
fin
d'année
2023,
Mme
Marguerite
MUNICCHI
a rendu
les
clés
de
l'église.
M.
Jean-Pierre
VISSIAN
INART
s'est
proposé
de
la
remplacer.
Mme
le
Maire
Propose
aux
élus
de
donner
la
clé
de
l'église
à
M.
VISSIAN
INART
et
de
lui
verser
une
indemnité
de
gardiennage
de
200
€
qui
lui
sera
versée
chaque
année.
Accord
à
l'unanimité.
X.
PERSONNEL
COMMUNAL
:Instauration
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
2024
:
Vu
les
bas
salaires
du
personnel
de
la
fonction
publique
Mme
le
Maire
propose
de
verser
cette
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
fixée
par
l'Etat
pour
2024
à
l'ensemble
du
personnel
communal.
Un
calcul
par
agent
a
été
fait
prenant
en
compte
les
salaires,
les
avantages
en
nature,
les
primes,
le
SFT
etc..
versés
de
juillet
2022
et
juin
2023.11
faut
prévoir
environ
5000
€
sur
le
budget
2024,
Accord
à
l'unanimité
des
élus
pour
inscrire
cette
somme
d'environ
5000
€
et
de
verser
cette
prime
aux
agents
en
avril
2024
après
accord
du
Comité
Technique
Paritaire
du
Centre
de
Gestion
06.
DIVERS
:
Mme
et
M.
MONNIN
Pascal
assistent
au
conseil
municipal
et
sont
avertis
de
l'accord
donné
par
les
élus
pour
la construction
de
leur
clôture.
Une
fois
la
clôture
installée,
les
portails
n'auront
plus
lieu
d’être.
En
pré-conseil,
Mme
Emeline
DELMAS,
notre
conseillère
en
urbanisme
à
présenter
aux
élus
les
différents
quartiers
et
parcelles
affectés
par
les
points
d'ouverture
et
de
fermeture
à
l'urbanisation
sur
la
Commune.
Des
réunions
par
quartiers
seront
organisées
en
mairie
avec
les
propriétaires
des
terrains
concernés
pour
leur
expliquer
la
démarche.
Fin
de
séance
à
20
h
15.
dd Le secrétaire
de
séance,
Nicole
LABBE
Joël
CASANI,
Maire
de
La
Roquette
sur
Var