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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 15 NOV 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquette-sur-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 15 NOV 23)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Aviation,
Annexe
à
la
convocation
du
8
novembre
2023.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2023
À
20H
A
LA
MAIRIE
DU
CHEF-LIEU
Approbation
de
la
séance
précédente
du
28
Août
2023.
1°)
METROPOLE
NICE
COTE
D’AZUR
:Adhésion
de
la
Commune
de
Tourrette-du-Château
au
1°"
janvier
2024.
2°)
PERSONNEL
: Création
d’un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
2°"
classe
suite
à
avancement
de
grade
au
1°’ décembre
2023.
3°)
METROPOLE
NCA
—
Groupement
de
commande
pour
le
transport
périscolaire
et
exceptionnel.
Fin
de
la
convention-
prévoir
le
renouvellement. 4°)
PETITE
LOCATION
AU
HAMEAU
DE
BAUS-ROUX
: Changement
de
locataire
au
1° janvier
2024
pour
le
lot
n°49
Place
Jean
Agostini
-
proposition
nouveau
locataire.
5°)
CONVENTION
OCCE
pour
l’école
des
4
vents
au
village
et
l'école
du
Pont
Charles
Albert
à
Baus-Roux
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
renouvelable
par
tacite
reconduction
chaque
année.
La
participation
de
la
commune
est
de
2,60
€
par
enfant,
ce
qui
représente
un
total
de
252.20
€
(98.80
€
pour
l’école
du
village
et
153,40
€
pour
le
Pont
Charles
Albert).
6°)
CONGRES
DES
MAIRES
A
PARIS
DU
21
AU
23
NOVEMBRE
2023
: Remboursement
de
frais
aux
élus
participant
au
Congrès
des
Maires
(billet
d'avion).
DIVERS